Développer un projet : les aides financières

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Le Conseil départemental aide financièrement et matériellement la vie associative de notre territoire.

Le parcours d’un dossier de demande de subvention

Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.

Charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité


En adoptant le Plan départemental de la citoyenneté et d’affirmation des valeurs républicaines 2019-2021 le 27 mai 2019, le Conseil départemental a réaffirmé sa volonté de conforter la Nation face aux risques de division de la société française. Il s'agissait alors de soutenir les acteurs du territoire qui font vivre au quotidien les valeurs de la République.

Conscient du rôle fondamental joué par les associations dans l’animation de la vie locale et dans la cohésion territoriale, le Conseil départemental entend vous accompagner et vous soutenir afin de mettre en œuvre vos missions dans le respect d’une France indivisible, laïque et tolérante. C’est en ce sens qu’une charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité, a été votée en Assemblée départementale du 3 février 2020.

La charte traduit les engagements du Conseil départemental et des associations pour faire vivre les valeurs républicaines. Ces valeurs permettent l’exercice de la citoyenneté, la lutte contre toutes les formes de discriminations, garantissent l’égalité entre les femmes et les hommes et reposent sur la tolérance de l’autre avec toutes ses différences.

La laïcité est l’un des piliers de notre République. En tant que partenaires du Conseil départemental, vous êtes invités d’une part, à adhérer à la charte pour prétendre à des subventions départementales, et d’autre part, à participer aux différents temps de formation et d’échanges d’expériences qui ne pourront qu’être enrichissants pour appliquer au quotidien les valeurs républicaines.
 

>> Consulter la charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité [pdf] (pdf - 232 Ki)

Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?

Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association sur la gauche. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.
 

Votre dossier de demande de subvention est prêt ? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :

ATTENTION ! MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI

• Soit par courrier à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Guichet d'entrée unique
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX

• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr

Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés).

Il est également possible d'utiliser le logiciel gratuit Oodrive et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.

ATTENTION : les fichiers wetransfer ne peuvent plus être traités par le Département pour raison de sécurité.

Contact

Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.

  • Une demande, un rendez-vous, besoin d'aide ? 
  • Centres de ressources

 

Sport

Nouvelle politique sportive en cours de construction !

La nouvelle politique sera votée en Décembre. Vous pourrez retrouver toutes les informations et les dossiers d’aide en ligne dès le début d’année 2023. 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

Culture

Le 21 novembre 2022, la nouvelle politique culturelle du Département a été adoptée en Assemblée départementale.

Le Département soutient l’effort des communes et intercommunalités essonniennes en matière de développement culturel. Il est également financeur des opérateurs culturels du territoire. Ce soutien passe par le biais de dispositifs de subventions culturelles, en fonctionnement et en investissement.

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine culturel.

Soutien départemental aux projets culturels des opérateurs (PCO)

Campagne du 28 novembre 2022 au 1er février 2023.

Dispositif destiné aux opérateurs culturels qui œuvrent sur le territoire, pour la mise en œuvre de projets inscrits dans les priorités de la politique culturelle du Département.

Les projets doivent se dérouler en Essonne (à minima sur deux communes) entre le 1er janvier et 31 décembre 2023 et répondre à au moins un des critères suivants : valorisation du patrimoine ; soutien à la création et la diffusion du spectacle vivant ; enseignements artistiques ; lecture publique ; éducation artistique et culturelle ; éducation à l’image ; arts visuels.

Les aides au titre du dispositif sont comprises entre 1 000 € et 20 000 € par projet, un seul projet pouvant être déposé par structure.

Le dossier de demande de subvention n’est transmis qu’après entretien avec le chef de projet référent au sein de la Direction de la Culture et de l’action internationale joignable au 01.60.91.78.21 ou 01.60.91.93.81.

Soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC)

Campagne du 28 novembre 2022 au 1er février 2023.

Dispositif destiné aux communes du Département, pour la mise en œuvres de projets déclinant un ou plusieurs objectifs de la politique culturelle du Département.

Les projets doivent se dérouler entre le 1er janvier et 31 décembre 2023 et répondre à au moins un des critères suivants : valorisation du patrimoine ; soutien à la création et la diffusion du spectacle vivant ; enseignements artistiques ; lecture publique ; éducation artistique et culturelle ; éducation à l’image ; arts visuels.

Un nombre maximal de trois projets, nouvellement déployés ou faisant l’objet de nouveaux développements, peuvent être financés annuellement. Le taux de subventionnement départemental maximum est fixé à 30% par projet, sous réserve d’un taux d’effort de la commune au moins aussi important. Les aides sont comprises entre 1 000 € et 10 000 € par projet.

Le dossier de demande de subvention n’est transmis qu’après entretien avec le chef de projet référent au sein de la Direction de la Culture et de l’action internationale joignable au 01.60.91.16.44 ou 01.60.91.93.81.

Aide à l’investissement culturel (AIC)

Campagne février à avril 2023.

Dispositif destiné aux communes et intercommunalités, aux EPCI, EPCC, GIP, ainsi qu’aux acteurs privés (uniquement en matière de patrimoine), ces subventions d’investissement sont prioritairement destinées à la lecture publique, aux enseignements artistiques et au patrimoine. Elles peuvent concerner également les domaines du spectacle vivant, du cinéma, des arts visuels et les microfolies.

Pour les projets patrimoniaux, les principes suivants s’appliquent:

Patrimoine immobilier public – Plafond de 100 000 € par structure et par an :

  • Protégé : taux de subventionnement de 25 % par projet
  • Non protégé : taux de subventionnement de 40 % par projet

    Patrimoine mobilier public – Plafond de 50 000 € par structure et par an :
  • Protégé : taux de subventionnement de 40 % par projet
  • Non protégé : taux de subventionnement de 25 % par projet

    Patrimoine immobilier privé – Plafond de 50 000 € par structure et par an :
  • Protégé : taux de subventionnement de 25 % par projet
  • Non protégé : taux de subventionnement de 40 % par projet

Pour les projets concernant les autres domaines identifiés, le taux de subventionnement départemental maximum est compris entre 25 et 30% par projet, dans la limite de 50 000 € par an. Pour l’ensemble des projets AIC, un taux d’effort du bénéficiaire de 20% minimum du montant total de l’investissement est demandé. Le seuil minimum établi est de 1000 € par subvention.

Une grille de critères applicables aux projets bénéficiaires de ces subventions est téléchargeable ici (pdf - 78 Ki).

Le dossier de demande de subvention n’est transmis qu’après entretien avec le chef de projet référent au sein de la Direction de la Culture et de l’action internationale joignable au 01.60.91.16.44 ou 01.60.91.93.81.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Insertion

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'insertion.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Action internationale

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'action internationale.

 

Clubs de loisirs et 3ème âge

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine des clubs de loisirs et 3ème âge.

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Anciens combattants

Voici les dossiers de demande de subventions concernant les anciens combattants et victimes de guerre.

Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs

Tout au long de l'année

Suivez ce lien : Aide à l'achat de drapeaux, gants et baudriers - Conseil départemental de l'Essonne

Aide en investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Politique de la ville

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine de la politique de la ville.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Appel à projets Programmation Politique de la ville 2023

Ouverture : 17 octobre 2022 – Clôture : 31 décembre 2022 inclus

La Politique de la Ville a pour objectif, la réduction des inégalités entre les territoires en mobilisant des crédits spécifiques au bénéfice des habitants des quartiers prioritaires Politique de la Ville (QPV). Pour répondre au cumul de difficultés qui touchent ces territoires, la Politique de la Ville recouvre une grande diversité d’interventions qui complètent les autres politiques publiques de droit commun (éducation, logement, action sociale, etc.). La politique envers les quartiers défavorisés requiert donc l’appui de tous les acteurs concernés pour agir sur tous les leviers à la fois : développement social et culturel, revitalisation économique, emploi, rénovation urbaine et amélioration du cadre de vie, sécurité, citoyenneté et prévention de la délinquance, santé, etc.

Cette année encore l’Etat, le Conseil départemental et la CAF lancent, l’appel à projets « Politique de la ville ». Les projets retenus par le Département devront concerner les thématiques suivantes : l’éducation, l’insertion vers l’emploi et le lien social.

Télécharger l'appel à projet (docx - 395 Ki)

Télécharger le calendrier (docx - 595 Ki)

Les dossiers de demande de subvention sont à déposer sur la plateforme Dauphin : https://usager-dauphin.cget.gouv.fr/
 

Appel à projets Actions départementales 2023 destinées aux habitants des quartiers classés en politique de la ville

Ouverture : 1er décembre 2022 – Clôture : 31 décembre 2022

Cet appel à projets vise à soutenir la mise en œuvre de projets d’ampleur départementale en faveur des habitants des 39 quartiers prioritaires de la ville (QPV).

Les projets retenus par le Département devront se dérouler sur plusieurs EPCI et répondre à l’une des trois thématiques de la politique départementale de cohésion sociale (éducation, insertion vers l’emploi et lien social), tout en favorisant la collaboration avec les associations locales présentes dans les quartiers concernés.

Les actions retenues doivent favoriser l’innovation et l’accompagnement des territoires et des porteurs de projets autour d’enjeux de développement prioritaires partagés. 

Téléchargez l'appel à projet (docx - 120 Ki)

 

Fonds départemental de la prévention de la délinquance

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le Fonds départemental de la prévention de la délinquance.

Fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD)

Tout au long de l'année

(pdf - 2,47 Mi)

Le fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD) a pour but de subventionner des initiatives de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation sur le territoire essonnien.

Pour consulter la notice explicative, cliquez ici. (docx - 0,97 Mi)

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Social

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine du social.

Appel à projets - Commission des Aides Collectives de la CPAM de l’Essonne

Ouverture : jusqu'au 15 avril 2023 

Dans le cadre de sa politique d’Action Sanitaire et Sociale, la Commission des Aides Collectives de la CPAM de l’Essonne renouvelle pour 2023 son appel à projets destiné à soutenir les associations œuvrant sur le département et développant des actions favorables à la santé des essonniens.

Télécharger le dossier 

Appel à projets - structures d'animation de la vie sociale

Ouverture : 17 octobre 2022 – Clôture : 31 décembre 2022 inclus

« Le Département soutient les centres sociaux et les espaces d’animation de la vie sociale (SAVS) agréés par la CAF. Un nouvel appel à projets pour l’année 2023 est lancé, il s’adresse uniquement aux structures nouvellement agréées depuis le 1er janvier 2022. Les projets concerneront l’accès aux droits, l’insertion sociale, l’aide à la gestion budgétaire, la promotion du lien famille-institution scolaire et la citoyenneté. Pour être éligibles, les actions doivent être complémentaires de celles menées par les services départementaux sur le territoire, se faire en lien avec ces services et répondre à un besoin identifié de la population au local. Une attention particulière sera portée aux actions innovantes. »

 

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Agriculture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'agriculture.

Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole

La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :

  • Soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
  • Améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
  • Pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.

Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.

Pour les associations, téléchargez le dossier de subvention en cliquant ici. (rtf - 687 Ki)

Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention. (rtf - 372 Ki)


Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

Citoyenneté

Voici les dossiers d'appels à projets s'inscrivant dans le cadre du Plan citoyenneté adopté le 27 juin 2016.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Déplacements

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine des déplacements.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Environnement

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'environnement.

 

Appel à projet pour les associations de promotion et de valorisation d’actions pour le developpement durable du territoire essonnien

Ouverture : 1er janvier 2023 - Clôture : 1er mars 2023

Le Département propose une aide en fonctionnement pour les associations souhaitant développer des projets dans le domaine de la promotion et de la valorisation d’actions pour le développement durable du territoire essonnien. Le thème retenu pour l’année 2021 porte sur des « actions pour la résilience du territoire ».

 

Appel à projet pour les associations de developpement de jardins partages, jardins pedagogiques et jardins d’insertion

Ouverture : 1er janvier 2023 - Clôture : 1er mars 2023

Le Département propose une aide en investissement pour les associations souhaitant développer des jardins partagés, jardins d’insertion ou jardins pédagogiques : études, conceptions intellectuelles d’outils pédagogiques ou travaux d’aménagements et de génie écologique liés au jardinage.

 

Appel à projet pour les associations de protection et la valorisation des patrimoines naturels, paysagers et des milieux aquatiques ou forestiers

Ouverture : 1er janvier 2023 - Clôture : 1er mars 2023

Le Département propose une aide en fonctionnement pour les associations souhaitant développer des projets dans la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers de l’Essonne.

 

Appel à projet pour les associations de protection et de valorisation des patrimoines naturels, paysagers et des milieux aquatiques ou forestiers

Ouverture : 1er janvier 2023 - Clôture : 1er mars 2023

Le Département propose une aide en investissement pour les associations souhaitant développer des projets dans la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers de l’Essonne : acquisitions foncières, études ou travaux de restauration ou valorisation.

 

Demande de subvention pour l'association de protection animale

Ouverture : 1er janvier 2023 - Clôture : 1er mars 2023

Cette subvention s’adresse aux associations suivantes :

  • les associations sans structure d’accueil dont le but est d’assurer la protection, les soins et la non-prolifération des chiens et des chats,
  • les refuges disposant de locaux adaptés à l’accueil des chats et des chiens en vue de leur adoption,
  • les associations prenant en charge des animaux sauvages blessés recueillis sur le territoire essonnien.
     
  • Télécharger la demande de subvention (rtf - 3,05 Mi)

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Jeunesse

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la jeunesse.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Tourisme

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le tourisme.

Création et rénovation d'hébergement touristique

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

(docx - 82 Ki)

Le développement de l’offre d’hébergements touristiques est un des enjeux forts pour le Département de l’Essonne. Le schéma départemental de développement du tourisme 2018-2021 souligne la nécessité de structurer et de qualifier l’offre essonnienne afin d’accompagner les hébergeurs vers une montée en gamme et le développement de services adaptés, de favoriser la diversification des hébergements et de soutenir les initiatives originales et différenciantes, et d’intégrer la notion de tourisme durable dans les projets de développement d’hébergement touristique.

Appel à projets touristiques 2023

Clôture : 31 mai 2023

(docx - 97 Ki)

Le développement d’une offre d’activités touristique et de loisirs est un des enjeux forts pour le Département de l’Essonne. Le schéma départemental de développement du tourisme 2018-2021 a souligné la nécessité de structurer et de densifier l’offre touristique essonnienne afin d’améliorer la visibilité et l’attractivité du territoire et de ses destinations.
Le Département de l’Essonne impulse alors une démarche d’appel à projets afin de favoriser l’émergence de projets qualifiant et développant l’offre de découverte touristique, culturelle et de loisirs.
 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

 

 

Vie associative

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la vie associative.

L'aide exceptionnelle aux associations en difficulté 

Cette aide s'adresse aux associations partenaires du Conseil départemental qui sont employeuses, pour à minima un demi ETP. Elle peut être sollicitée sur la base d’un auto-diagnostic.

Deux types d'aide sont proposés :

- l'accompagnement personnalisé et collectif pour la résolution des difficultés de l'association. L'association peut obtenir cet accompagnement sans aide financière en fonction des problèmes identifiés,

- l'aide financière.

L'aide exceptionnelle ne vise pas la subvention de projets mais constitue une aide pour une association en situation difficile. Elle n'est pas renouvelable. Elle est conditionnée à l’engagement de l’association sur un plan d’actions lié à un accompagnement personnalisé.

Si vous souhaitez solliciter une aide exceptionnelle, demandez l'autodiagnostic à l’adresse mail [crdva91(at)cd-essonne.fr] accompagné des pièces suivantes :

- documents comptables des trois dernières années,

- statuts et bilans

- Rapport d'analyse si vous avez bénéficié d'un accompagnement.
 

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

Matériel réformé 

Le Département peut "réformer" son matériel, lors du renouvellement de son mobilier (tables, chaises, armoires). Ce matériel peut être cédé sous certaines conditions, après avoir adressé une demande écrite au Président du Conseil départemental de l'Essonne.

Plus d'informations : crdva91[@]cd-essonne.fr
 

Innovation

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'innovation.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne