Développer un projet : les aides financières

Le parcours d’un dossier de demande de subvention

Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.

Charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité

En adoptant le Plan départemental de la citoyenneté et d’affirmation des valeurs républicaines 2019-2021 le 27 mai 2019, le Conseil départemental a réaffirmé sa volonté de conforter la Nation face aux risques de division de la société française. Il s'agissait alors de soutenir les acteurs du territoire qui font vivre au quotidien les valeurs de la République.

Conscient du rôle fondamental joué par les associations dans l’animation de la vie locale et dans la cohésion territoriale, le Conseil départemental entend vous accompagner et vous soutenir afin de mettre en œuvre vos missions dans le respect d’une France indivisible, laïque et tolérante. C’est en ce sens qu’une charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité, a été votée en Assemblée départementale du 3 février 2020.

La charte traduit les engagements du Conseil départemental et des associations pour faire vivre les valeurs républicaines. Ces valeurs permettent l’exercice de la citoyenneté, la lutte contre toutes les formes de discriminations, garantissent l’égalité entre les femmes et les hommes et reposent sur la tolérance de l’autre avec toutes ses différences.

La laïcité est l’un des piliers de notre République. En tant que partenaires du Conseil départemental, vous êtes invités d’une part, à adhérer à la charte pour prétendre à des subventions départementales, et d’autre part, à participer aux différents temps de formation et d’échanges d’expériences qui ne pourront qu’être enrichissants pour appliquer au quotidien les valeurs républicaines.

Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?

Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association sur la gauche. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.

Votre dossier de demande de subvention est prêt? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :

ATTENTION MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI

• Soit par courrier à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Guichet d'entrée unique
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX

• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr

Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés).

Il est également possible d'utiliser le logiciel gratuit Oodrive et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.

ATTENTION : les fichiers wetransfer ne peuvent plus être traités par le Département pour raison de sécurité.

Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.

• Une demande, un rendez-vous, besoin d'aide ? 
• Centres de ressources

Dispositifs de soutien départemental en faveur des acteurs du sport essonnien

Sport-santé

Aide à la pratique de haut niveau

Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.

• Aide aux clubs de haut niveau.
• Aide aux clubs Ambition sportive.

Pour formuler une demande de subvention dans le cadre de ce dispositif, merci de vous adresser directement au service territorial de la vie sportive à l'adresse mail suivante : stvs(at)cd-essonne.fr

Le Conseil départemental soutient les comités sportifs qui participent au développement des disciplines sportives dans toute leur diversité et veillent au nécessaire lien entre la pratique sportive de haut niveau, celle du plus grand nombre et l’accès au sport pour tous.

Afin de vous accompagner au mieux, le Département a décidé d’organiser la campagne 2021 se déroulera en deux temps :

• Aide au développement, à l’organisation et à la promotion des disciplines. Ce dispositif permet de répondre aux missions fédérales et réglementaires dans le domaine des formations, des organisations, de la réglementation sportive en tenant compte des logiques de fonctionnement et des ambitions sportives de développement.
  Dossiers de demande de subvention à télécharger dès maintenant et à remettre au plus tard le 13 novembre 2021 :
  • Comités sportifs de catégorie 1 et 2 (unisports olympiques, paralympiques et non olympiques) (docx - 136 Ki)
  • Comités sportifs de catégorie 3 (multisports, affinitaires et sport scolaire) (docx - 137 Ki)
  • Comités sportifs de catégorie 4 (spécifique) (docx - 135 Ki)
• Aide aux projets spécifiques : ce dispositif concerne la réalisation de projets sportifs originaux, innovants, particulièrement efficaces ou à forte valeur ajoutée pour le territoire et sa population dans les domaines de l'animation territorialisée, la féminisation du sport, l'emploi et la formation professionnalisante, le développement en milieu scolaire et l'accès au haut niveau.
  Le dossier de demande sera mis en ligne ultérieurement

Aide à l'organisation de manifestations sportives

Dossier à retourner tout au long de l'année, 3 mois avant la date de la manifestation

(docx - 80 Ki)

Ce dispositif concerne les clubs et les comités sportifs affiliés à une fédération agréée par le Ministère des sports et les collectivités territoriales.

• Téléchargez le questionnaire développement durable en cliquant ici (docx - 67 Ki) [.docx]

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici (rtf - 409 Ki) [RTF].

Aide au dynamisme culturel associatif

Ouverture : 16 juin 2020 - Clôture : 16 septembre 2020

Cette aide permet de contribuer, aux côtés des communes et intercommunalités, aux projets culturels du tissu associatif local. Ces associations doivent prendre en compte certains prérequis, en matière de transparence financière notamment (comptes annuels, bilans, budget prévisionnel…). Elles doivent par ailleurs obligatoirement être soutenues financièrement, pour leur activité et/ou leurs projets culturels en Essonne, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale essonnien.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

appel a projets 2021 action internationale

Ouverture : 18 janvier 2021 - Clôture : 30 mars 2021

Dans le cadre de la thématique « Promouvoir la santé et le bien-être de tous à tout âge », les projets doivent favoriser  la santé infantile, la santé maternelle, la lutte contre le VIH/sida, paludisme et autres maladies, un meilleur accès aux professionnels de santé, campagnes de vaccinations, campagnes d’informations et de sensibilisation sanitaires, l’amélioration de l’assainissement et de l’hygiène.

> Télécharger l'appel à projet (docx - 144 Ki)

Animation locale des personnes âgées de plus de 75 ans - Clubs de loisirs et foyers ruraux

Le Département soutient les clubs de loisirs, les foyers ruraux et les associations œuvrant en faveur  des personnes âgées.

Date de clôture de l'appel à projet : 31 mai 2021

Pour télécharger le dossier, cliquez ici [RTF (docx - 69 Ki)]

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Associations d'anciens combattants et victimes de guerre

Ouverture : 1er mars 2021 - Clôture : 30 avril 2021

(rtf - 1,31 Mi)

Ce dispositif concerne les associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Le Conseil départemental entend rappeler le rôle majeur de la démarche historique et du devoir de mémoire, c'est-à-dire honorer, rendre un hommage solennel à toutes les victimes des conflits et perpétuer le souvenir en direction notamment des jeunes générations.

Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs

Tout au long de l'année

(rtf - 308 Ki)

Toute association, y compris locale, légalement constituée, ayant son siège social en Essonne, peut y prétendre sur présentation d’un devis. Charge à la dite association de fournir ultérieurement la facture d’achat.
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un drapeau : 382 €
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un baudrier et d’une paire de gants blancs : 90 €
 

Aide en investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD)

Tout au long de l'année

(pdf - 2,47 Mi)

Le fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD) a pour but de subventionner des initiatives de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation sur le territoire essonnien.

Pour consulter la notice explicative, cliquez ici. (docx - 0,97 Mi)

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Appel à candidatures permettant la participation des services d'aide à domicile essonniens à la préfiguration d'un nouveau modèle de financement pour l'année 2020

Depuis 2018, le Département s’est engagé dans une démarche de soutien à la structuration des SAAD. Afin de soutenir sur son territoire le secteur de l’aide à domicile, le Département de l’Essonne a fait le choix de candidater auprès de la Caisse Nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dans le cadre du nouveau modèle de préfiguration de financement des services d’aide à domicile, défini par le décret du 15 mai 2019.

> Territoire d'action départementale Sud-Ouest (docx - 49 Ki)
> Territoire d'action départementale Nord-Ouest (docx - 48 Ki)
> Territoire d'action départementale Nord (docx - 46 Ki)

Appel à projets pour des actions de prévention de la perte de l’autonomie des personnes âgées  - Actions collectives de prévention

Ouverture : 15 octobre 2020 - Clôture : 15 décembre 2020 inclus

(docx - 162 Ki)

La Conférence des financeurs lance un appel à projet afin d’élargir son offre d’actions de prévention collectives et, le cas échéant, favoriser la mise en œuvre d’expérimentations.

Les actions proposées doivent être mises en œuvre sur le territoire départemental et concerner les personnes âgées de 60 ans et plus. 

Dans le contexte de crise sanitaire et dans les mois qui la suivent, la conférence des financeurs sera sensible à l'intégration dans les projets d'orientations autour du maintien du lien social et de la lutte contre l'isolement, du bien-être psychologique et de la lutte contre la souffrance psychique des personnes âgées et/ou des aidants familiaux, du maintien d'une activité physique, de la promotion d'une alimentation adaptée et de la lutte contre la dénutrition.

Dépôt des dossiers le 15 décembre au plus tard.

> Télécharger le cahier des charges (docx - 320 Ki)

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole

La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :

• soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
• améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
• pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.

Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.

Pour les associations, téléchargez le dossier de subvention en cliquant ici. (rtf - 687 Ki)

Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention. (rtf - 372 Ki)

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

 

Appel à projet dans le cadre du PDASR

L'appel à projet sera bientôt disponible. Vous pouvez trouver la fiche action, ainsi que les pièces à fournir lors de la demande de subvention :

• Fiche action (doc - 35 Ki)
• Pièces à fournir (doc - 26 Ki)

Appel à projet citoyenneté 2021

(docx - 121 Ki)

Le Conseil départemental soutient les projets des associations et des collectivités autour des thématiques de la citoyenneté.
Les actions proposées doivent être mises en œuvre sur le territoire départemental.
Ouverture : 14 septembre 2020 – Clôture : 2 novembre 2020

• Délibération du 27 mai 2019 (pdf - 78 Ki)
• Annexe à la délibération du 27 mai 2019 (pdf - 2,78 Mi)

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En avril 2020 (clôture dépôt des dossiers : 14 février 2020)

- En juin 2020 (clôture dépôt des dossiers : 10 avril 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : 22 août 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici (rtf - 407 Ki) [RTF].

Appel à projet pour les associations de protection et de valorisation du patrimoine naturel

Ouverture : 1^er javier 2021 - Clôture : 1^er mars 2021

Le Département propose une aide en investissement et en fonctionnement pour les associations souhaitant développer des projets dans la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers de l’Essonne.

• Aide en fonctionnement (rtf - 1,25 Mi)
• Aide en investissement (rtf - 1,25 Mi)

Appel à projet pour les associations de developpement de jardins partagés, jardins pédagogiques et jardins d'insertion

Ouverture : 1^er janvier 2021 - Clôture : 1^er mars 2021

Le Département propose une aide en investissement pour les associations souhaitant développer des jardins partagés, jardins d’insertion ou jardins pédagogiques : études, conceptions intellectuelles d’outils pédagogiques ou travaux d’aménagements et de génie écologique liés au jardinage.

• Télécharger l'appel à projet (rtf - 1,26 Mi)

Appel à projet pour les associations de protection animale

Ouverture : 1^er janvier 2021 - Clôture : 1^er mars 2021

Cette subvention s’adresse aux associations suivantes : 

• les associations sans structure d’accueil dont le but est d’assurer la protection, les soins et la non-prolifération des chiens et des chats,
• les refuges disposant de locaux adaptés à l’accueil des chats et des chiens en vue de leur adoption, les associations prenant en charge des animaux sauvages blessés recueillis sur le territoire essonnien.
  
   
• Télécharger l'appel à projet (rtf - 1,04 Mi)

Appel à projets Association de protection de l'environnement et du développement durable

Ouverture : 1^er janvier 2021 - Clôture : 1^er mars 2021

Le Département de l’Essonne souhaite soutenir financièrement les projets des associations essonniennes agissant pour l’environnement et le développement durable. Cet appel à projets permet d’accompagner des projets ou de favoriser le développement d’initiatives d’envergure à l’échelle du territoire essonnien. Les critères d’éligibilité et de financement des projets sont de ce fait renforcés. Les projets s’articulent autour d’une réponse apportée aux enjeux du territoire ou aux besoins des Essonniens.

Cet appel à projets comprend deux axes :

• Association pour l’économie circulaire (fonctionnement) (rtf - 1,26 Mi)
• Association portant des actions pour la résilience du territoire aux impacts des changements climatiques (fonctionnement) (rtf - 1,26 Mi)

Appel à projet pour la transition énergie climat en Essonne

Clôture : 16 juillet 2021

Dans le cadre de sa politique de transition énergie-climat de l’Essonne, le Département souhaite soutenir l’innovation en faveur de solutions concrètes relevant à la fois de la transition énergétique et de la préservation du climat, en créant un fonds dédié. Aussi, il propose au travers du présent appel à projets annuel d’aider à la réalisation de projets structurants qui contribueront à lutter contre le dérèglement climatique et à permettre la résilience du territoire face à ce dernier.

• Le cahier des charges [pdf] (pdf - 1,78 Mi)
• Le règlement de l'appel à projets [pdf] (pdf - 614 Ki)
• La fiche de candidature [docx] (docx - 142 Ki)
• Fiche récapitulative du projet [xlsx] (xlsx - 104 Ki)

Pour plus d'informations, cliquez ici [URL]

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Appel à projet été jeunes 2021

(docx - 84 Ki)

Ouverture :1er avril 2021 – Clôture : 15 mai 2021

La crise sanitaire, économique et sociale liée à la pandémie perdure. Les jeunes essonniens sont particulièrement affectés par cette mutation impactant leurs relations sociales, avec des contraintes fortes pouvant affecter d’une part leur sentiment de liberté et d’autre part leur capacité à vivre avec l’autre.

Dans son rôle de premier partenaire des collectivités et des associations essonniennes, le Conseil départemental a décidé de lancer un appel à projets permettant de développer des actions de vivre-ensemble, de compréhension et de tolérance de l’autre durant l’été 2021.

Pour plus d'informations, vous pouvez prendre connaissance de la notice complémentaire en cliquant ici. (docx - 37 Ki)

Pour accompagner les communes dans la réalisation d’actions, une enquête a été menée auprès des associations, partenaires du Conseil départemental. Cette liste est une aide pour les communes mais est non exhaustive :

• Catalogue actions départementales (pdf - 472 Ki)
• Catalogue actions TAD Nord (pdf - 420 Ki)
• Catalogue actions TAD Nord est (pdf - 423 Ki)
• Catalogue actions TAD Nord ouest (pdf - 449 Ki)
• Catalogue actions TAD Est (pdf - 423 Ki)
• Catalogue actions TAD Sud est (pdf - 420 Ki)
• Catalogue actions TAD Centre (pdf - 437 Ki)

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Appel à projets touristiques

Ouverture : 08/01/2021  Fermeture : 31/05/2021

(docx - 96 Ki)

Le développement d’une offre d’activités touristique et de loisirs est un des enjeux forts pour le Département de l’Essonne. Le schéma départemental de développement du tourisme 2018-2021 souligne la nécessité de structurer et de densifier l’offre touristique essonnienne afin d’améliorer la visibilité et l’attractivité du territoire et de ses destinations. Le Département de l’Essonne impulse alors une démarche d’appel à projets afin de favoriser l’émergence de projets qualifiant et développant l’offre de découverte touristique, culturelle et de loisirs.

 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

L'aide exceptionnelle aux associations en difficulté 

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)

Matériel réformé 

Le Département peut "réformer" son matériel, lors du renouvellement de son mobilier (tables, chaises, armoires). Ce matériel peut être cédé sous certaines conditions, après avoir adressé une demande écrite au Président du Conseil départemental de l'Essonne.

Plus d'informations : crdva91[@]cd-essonne.fr
 

Aide en investissement

Le Conseil départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipement destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)