Développer un projet : les aides financières
Le Conseil départemental aide financièrement et matériellement la vie associative de notre territoire.
Le parcours d’un dossier de demande de subvention
Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.
Charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité
En adoptant le Plan départemental de la citoyenneté et d’affirmation des valeurs républicaines 2019-2021 le 27 mai 2019, le Conseil départemental a réaffirmé sa volonté de conforter la Nation face aux risques de division de la société française. Il s'agissait alors de soutenir les acteurs du territoire qui font vivre au quotidien les valeurs de la République.
Conscient du rôle fondamental joué par les associations dans l’animation de la vie locale et dans la cohésion territoriale, le Conseil départemental entend vous accompagner et vous soutenir afin de mettre en œuvre vos missions dans le respect d’une France indivisible, laïque et tolérante. C’est en ce sens qu’une charte départementale des valeurs républicaines et de la laïcité, a été votée en Assemblée départementale du 3 février 2020.
La charte traduit les engagements du Conseil départemental et des associations pour faire vivre les valeurs républicaines. Ces valeurs permettent l’exercice de la citoyenneté, la lutte contre toutes les formes de discriminations, garantissent l’égalité entre les femmes et les hommes et reposent sur la tolérance de l’autre avec toutes ses différences.
La laïcité est l’un des piliers de notre République. En tant que partenaires du Conseil départemental, vous êtes invités d’une part, à adhérer à la charte pour prétendre à des subventions départementales, et d’autre part, à participer aux différents temps de formation et d’échanges d’expériences qui ne pourront qu’être enrichissants pour appliquer au quotidien les valeurs républicaines.
Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?
Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association sur la gauche. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.
Pour envoyer votre dossier
Votre dossier de demande de subvention est prêt? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :
ATTENTION MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI
• Soit par courrier à l’attention de :
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Guichet d'entrée unique
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX
• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr
Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés).
Il est également possible d'utiliser le logiciel gratuit Oodrive et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.
ATTENTION : les fichiers wetransfer ne peuvent plus être traités par le Département pour raison de sécurité.
Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.
- Une demande, un rendez-vous, besoin d'aide ?
- Centres de ressources
Sport
Dispositifs de soutien départemental en faveur des acteurs du sport essonnien
Les dossiers varient en fonction de la nature de votre structure.
Sport-santé
Les clubs sportifs
Aide à la pratique pour tous
Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.
- Aide au fonctionnement : 7 € par licencié
La demande de subvention, dans le cadre de ce dispositif, est à retourner jusqu’au 29 octobre 2021.
> Télécharger le dossier (doc - 73 Ki)
Aide à la pratique de haut niveau
Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.
- Aide aux clubs de haut niveau.
- Aide aux clubs Ambition sportive.
Pour formuler une demande de subvention dans le cadre de ce dispositif, merci de vous adresser directement au service territorial de la vie sportive à l'adresse mail suivante : stvs(at)cd-essonne.fr
Les comités sportifs départementaux
Le Conseil départemental soutient les comités sportifs qui participent au développement des disciplines sportives dans toute leur diversité et veillent au nécessaire lien entre la pratique sportive de haut niveau, celle du plus grand nombre et l’accès au sport pour tous.
Afin de vous accompagner au mieux, le Département a décidé d’organiser la campagne 2021 se déroulera en deux temps :
- Aide au développement, à l’organisation et à la promotion des disciplines. Ce dispositif permet de répondre aux missions fédérales et réglementaires dans le domaine des formations, des organisations, de la réglementation sportive en tenant compte des logiques de fonctionnement et des ambitions sportives de développement.
Dossiers de demande de subvention à télécharger dès maintenant et à remettre au plus tard le 13 novembre 2021 :
• Comités sportifs de catégorie 1 et 2 (unisports olympiques, paralympiques et non olympiques) (docx - 136 Ki)
• Comités sportifs de catégorie 3 (multisports, affinitaires et sport scolaire) (docx - 137 Ki)
• Comités sportifs de catégorie 4 (spécifique) (docx - 135 Ki) - Aide aux projets spécifiques : ce dispositif concerne la réalisation de projets sportifs originaux, innovants, particulièrement efficaces ou à forte valeur ajoutée pour le territoire et sa population dans les domaines de l'animation territorialisée, la féminisation du sport, l'emploi et la formation professionnalisante, le développement en milieu scolaire et l'accès au haut niveau.
Le dossier de demande sera mis en ligne ultérieurement
Les dispositifs communs en faveur des acteurs du sport
Aide à l'organisation de manifestations sportives
Dossier à retourner tout au long de l'année, 3 mois avant la date de la manifestation
(docx - 80 Ki)Ce dispositif concerne les clubs et les comités sportifs affiliés à une fédération agréée par le Ministère des sports et les collectivités territoriales.
- Téléchargez le questionnaire développement durable en cliquant ici (docx - 67 Ki) [.docx]
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici (rtf - 409 Ki) [RTF].
Culture
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine culturel.
Aide au dynamisme culturel associatif
Ouverture : 16 juin 2020 - Clôture : 16 septembre 2020
Cette aide permet de contribuer, aux côtés des communes et intercommunalités, aux projets culturels du tissu associatif local. Ces associations doivent prendre en compte certains prérequis, en matière de transparence financière notamment (comptes annuels, bilans, budget prévisionnel…). Elles doivent par ailleurs obligatoirement être soutenues financièrement, pour leur activité et/ou leurs projets culturels en Essonne, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale essonnien.
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Insertion
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'insertion.
Appel à projets 2020 "Insertion professionnelle des jeunes"
Ouverture : 25/03/2019 Fermeture : 30/04/2019
(rtf - 744 Ki)Le Conseil départemental de l’Essonne a voté le 17 octobre 2016 son Pacte Solidarité Essonne 2016-2020 avec une politique centrée sur le parcours du bénéficiaire comportant différentes phases d’accompagnement. L'un des objectif est de « prévenir la précarisation des jeunes en insertion » en développant leur autonomie, en les positionnant comme des acteurs de leur parcours et en leur apportant un appui à la levée des freins à l’emploi.
Le contexte économique contraint frappe en premier lieu le public jeune. En 2017, un diagnostic a été réalisé par le service insertion jeunesse permettant de recenser l’existant et de montrer les besoins non couverts. Il en ressort que des thématiques ou des publics sont peu ou pas couverts et nécessitent une implication des politiques publiques.
Dès lors, le Conseil départemental a lancé, chaque année, un appel à projets afin de soutenir des projets collectifs départementaux dont les actions s’appuient sur des activités favorisant la remobilisation et l’autonomie des jeunes essonniens dans leur parcours d'insertion professionnelle. Cet appel à projet est renouvelé cette année. Les projets départementaux seront, de nouveau, privilégiés. Une convention triennale sera proposée aux projets qui seront retenus.
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Action internationale
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'action internationale.
appel a projets 2021 action internationale
Ouverture : 18 janvier 2021 - Clôture : 30 mars 2021
Dans le cadre de la thématique « Promouvoir la santé et le bien-être de tous à tout âge », les projets doivent favoriser la santé infantile, la santé maternelle, la lutte contre le VIH/sida, paludisme et autres maladies, un meilleur accès aux professionnels de santé, campagnes de vaccinations, campagnes d’informations et de sensibilisation sanitaires, l’amélioration de l’assainissement et de l’hygiène.
Clubs de loisirs et 3ème âge
Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine des clubs de loisirs et 3ème âge.
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Anciens combattants
Voici les dossiers de demande de subventions concernant les anciens combattants et victimes de guerre.
Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs
Tout au long de l'année
Toute association, y compris locale, légalement constituée, ayant son siège social en Essonne, peut y prétendre sur présentation d’un devis. Charge à la dite association de fournir ultérieurement la facture d’achat.
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un drapeau : 382 €
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un baudrier et d’une paire de gants blancs : 90 €
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Politique de la ville
Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine de la politique de la ville.
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Fonds départemental de la prévention de la délinquance
Voici les dossiers de demande de subventions concernant le Fonds départemental de la prévention de la délinquance.
Fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD)
Tout au long de l'année
(pdf - 2,47 Mi) Le fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD) a pour but de subventionner des initiatives de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation sur le territoire essonnien.
Pour consulter la notice explicative, cliquez ici. (docx - 0,97 Mi)
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Social
Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine du social.
Appel à projets dans le cadre de la mise en oeuvre d'une maraude mixte au titre de la stratégie de lutte contre la pauvreté
Cloture des candidatures : 15 septembre
Mise en place d’une maraude mixte en prévention et protection de l’enfance visant l’évaluation du risque et du danger pour les mineurs et leurs familles vivant en campements illicites et bidonvilles ainsi que leur accompagnement social
Pour télécharger le dossier, cliquez ici. (docx - 110 Ki)
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Agriculture
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'agriculture.
Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole
La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :
- soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
- améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
- pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.
Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.
Pour les associations, téléchargez le dossier de subvention en cliquant ici. (rtf - 687 Ki)
Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention. (rtf - 372 Ki)
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Citoyenneté
Appel à projet citoyenneté 2022
(docx - 96 Ki)
Ouverture : 13 septembre 2021 – Clôture : 8 novembre 2021
Le 27 mai 2019, le Conseil départemental de l’Essonne a adopté son Plan départemental de développement de la citoyenneté et d’affirmation des valeurs républicaines. Dans son rôle de premier partenaire des collectivités et des associations essonniennes, le Conseil départemental a décidé de lancer un appel à projet annuel.
Les projets devront répondre aux thématiques suivantes : encourager l’engagement citoyen, promouvoir les valeurs de la République, favoriser l’égalité entre les femmes et les hommes, prévenir et lutter contre les discriminations, le racisme, l’antisémitisme et l’homophobie, promouvoir la laïcité, développer la démocratie participative, et entretenir le devoir de mémoire et favoriser sa transmission .
Contact : Cécilia Trani : 01 60 91 90 28
Voici les dossiers d'appels à projets s'inscrivant dans le cadre du Plan citoyenneté adopté le 27 juin 2016.
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Déplacements
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine des déplacements.
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :
- En avril 2020 (clôture dépôt des dossiers : 14 février 2020)
- En juin 2020 (clôture dépôt des dossiers : 10 avril 2020)
- En novembre (clôture dépôt des dossiers : 22 août 2020)
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici (rtf - 407 Ki) [RTF].
Environnement
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'environnement.
Appel à projet pour les associations de protection et de valorisation du patrimoine naturel
Ouverture : 1er javier 2021 - Clôture : 1er mars 2021
Le Département propose une aide en investissement et en fonctionnement pour les associations souhaitant développer des projets dans la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers de l’Essonne.
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Jeunesse
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la jeunesse.
Appel à projet jeunesse 2022
Ouverture : 13 septembre 2021 – Clôture : 8 novembre 2021
Dans le cadre de ses politiques publiques et dans son rôle de premier partenaire des collectivités et des associations essonniennes, le Conseil départemental lance un nouvel appel à projets jeunesse au titre de l’année 2022, permettant aux jeunes de 16 à 25 ans d’être acteurs de leur parcours citoyen ; de renforcer la connaissance, la transmission des valeurs de la République et le dialogue autour de ces valeurs, l’accès aux droits : santé, logement, mobilité, éducation et formation…, de sensibiliser à l’égalité entre les jeunes adultes et à la lutte contre toute forme de discrimination.
Contact : Marie-Ange CERA : 01 60 91 93 73
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Tourisme
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le tourisme.
Création et rénovation d'hébergement touristique
Ouverture : toute l'année
Dans le cadre du développement touristique du Département, il est essentiel de constituer une offre d’hébergement de qualité, dans chaque niveau de gamme, originale et visible, facteurs d’attractivité pour les destinations. Le Département s'engage en soutenant la création ou la rénovation d'hébergements touristiques par des subventions en investissement. Autrefois conditionnée par l'obtention du label Gîtes de France, cette aide est désormais élargie à tous les labels veillant à la pérennité d'une offre touristique. Des bonifications seront attribuées afin de soutenir les projets d'hébergements de qualité, innovants, insolites, écologiques et s'inscrivant dans une offre touristique cohérente.
Aide en investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Vie associative
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la vie associative.
L'aide exceptionnelle aux associations en difficulté
Cette aide s'adresse aux associations partenaires du Conseil départemental qui sont employeuses, pour à minima un demi ETP. Elle peut être sollicitée sur la base d’un auto-diagnostic.
Deux types d'aide sont proposés :
- l'accompagnement personnalisé et collectif pour la résolution des difficultés de l'association. L'association peut obtenir cet accompagnement sans aide financière en fonction des problèmes identifiés,
- l'aide financière.
L'aide exceptionnelle ne vise pas la subvention de projets mais constitue une aide pour une association en situation difficile. Elle n'est pas renouvelable. Elle est conditionnée à l’engagement de l’association sur un plan d’actions lié à un accompagnement personnalisé.
Si vous souhaitez solliciter une aide exceptionnelle, demandez l'autodiagnostic à l’adresse mail [crdva91(at)cd-essonne.fr] accompagné des pièces suivantes :
- documents comptables des trois dernières années,
- statuts et bilans
- Rapport d'analyse si vous avez bénéficié d'un accompagnement.
Aide à l'investissement
Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)
Matériel réformé
Le Département peut "réformer" son matériel, lors du renouvellement de son mobilier (tables, chaises, armoires). Ce matériel peut être cédé sous certaines conditions, après avoir adressé une demande écrite au Président du Conseil départemental de l'Essonne.
Plus d'informations : crdva91[@]cd-essonne.fr
Innovation
Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'innovation.
Aide en investissement
Le Conseil départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipement destinés à l'intérêt général.
Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.
Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF]. (rtf - 409 Ki)