Aides financières sport

Retrouvez ci-dessous toutes les aides liées à la politique sportive départementale.

1 - Le sport pour tous

Les aides destinées aux clubs

Les aides du Département visent à soutenir : 

• L’émergence de nouveaux clubs et/ou pratiques, 
• La structuration des clubs,  
• Les actions intégrant les thématiques prioritaires portées par le Département de l’Essonne (sport santé, sport de nature, inclusion par le sport). 

Si vous avez des questions par rapport aux aides, vous pouvez consulter la Foire Aux Questions (bientôt disponible).

Appel à projet : animation du territoire

En route vers les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ! 

Campagne : à venir pour 2024

Objectif : Aider au développement de projets de territoire multi-partenariaux. Les projets pourront avoir pour objectif(s) de:

• Encourager les actions et initiatives menées par les associations et collectivités essonniennes favorisant la mise en place d’animations dans le cadre des grands évènements sportifs internationaux
• Concourir à la cohésion sociale et à la solidarité entre tous les Essonniens en ciblant des projets qui favorisent la mixité et l’inclusion des publics et particulièrement ceux « dits » empêchés ou éloignés (personnes en perte d’autonomie, personnes en situation de handicap, habitants du Sud Essonne) 
• Favoriser le maillage du territoire et développer les partenariats pour créer un héritage sportif pour les essonniens (récurrence des animations, réseaux, impact de l’évènement)
• Encourager les échanges et interactions avec différents publics : jeunes, seniors, familles, public habitué ou éloigné de la pratique, personnes en situation de handicap

Bénéficiaire : collectivités territoriales (communes et EPCI), associations, associations scolaires et sections sportives scolaires ayant un projet de territoire multi-partenarial formalisé et correspondant aux objectifs ciblés.

Critères d'éligibilité : 

• Les actions proposées devront se dérouler à partir du 1er juin 2023 afin d’inscrire les projets dans la dynamique olympique
• Mutualiser a minima les synergies entre les acteurs du mouvement sportif et la ville (ou EPCI),
• Projet multi-partenarial formalisé
• Cibler au moins un public prioritaire du Département : collégiens, personnes en situation d’insertion professionnelle, bénéficiaires du RSA, personnes en situation de handicap, seniors, habitants de la géographie prioritaire du Département (Sud Essonne)
• Proposer un format d’événement convivial voire festif, sécurisé et encadré (déclarations, autorisations, etc.).
• Permettre l’accès au grand public et gratuit
• Intégrer un volet pédagogique lié à la pratique d’activités physiques et sportives, au sport-santé pour tous et à la lutte contre la sédentarité
• Installer l’événement, prioritairement, dans un lieu de grande visibilité (cœur de ville, complexe sportif, parcs, etc.).
• Les projets devront se dérouler entre juin et novembre 2023 (fin des vacances de la Toussaint)
• Budget prévisionnel équilibré et sincère
• Indiquer un projet à minima financé par 10% de fonds propres
• Respect des délais de transmission du dossier

Modalités de l’aide : le taux d’intervention départemental ne pourra excéder 50% du coût prévisionnel du projet validé par le Département et plafonné à 10 000 €.

Contact : sports(at)cd-essonne.fr

Dossier à venir

Aides forfaitaires aux clubs

Pour en savoir plus sur les aides forfaitaires destinées aux clubs, merci de télécharger le formulaire ci-dessous.

(docx - 143 Ki)

Aide aux projets des clubs : participer au déploiement des priorités départementales

Objectifs : Associer les clubs sportifs aux déploiements des priorités départementales.

Bénéficiaire(s) : 

• Clubs affiliés à une fédération sportive délégataire ou affinitaire justifiant d’au moins un an d’existence
• Siège social situé en Essonne.

Critères d’éligibilité et/ou d’instruction : Soutien aux projets portés par les clubs relevant des thématiques suivantes :

• Sport santé et lutte contre la sédentarité
• Sport de nature et animation des sites de pratiques
• Inclusion par le sport
• Développement de nouvelles pratiques et E-sport

Modalités financières : 50% maximum du budget prévisionnel du projet

Calendrier : Dernier trimestre 2023 jusqu’en avril 2024

Contact : sports@cd-essonne.fr / 01 60 91 92 64

(docx - 119 Ki)

Aide à l'organisation de manifestations

Objectif : Soutenir l’organisation de compétitions sportives ou de manifestations répondant aux priorités départementales

Bénéficiaire(s) :

• Les associations sportives essonniennes et les comités sportifs essonniens justifiant d’au moins un an d’existence,
• Les collectivités territoriales essonniennes,
• Les ligues régionales IDF
• Les fédérations françaises sportives.

Critères d’éligibilité et/ou d’instruction :

• La compétition sportive devra être homologuée par la Fédération de référence et à minima :
• Etre national pour les catégories élite, sénior, handisport ou sport adapté et International pour les catégories jeunes
• Donner lieu à un titre national, européen ou mondial ou à une qualification pour un championnat ou une coupe d’Europe ou du Monde ou à un classement individuel ou par équipe au niveau national/mondial

Toute compétition qualifiante pour un niveau national ne sont pas prises en compte.

• La manifestation doit :
• Répondre aux priorités départementales : sports de nature, sport santé, sport & handicap et plus généralement inclusion par le sport ou encore, nouvelles pratiques et E-sport
• Etre à minima un projet à rayonnement intercommunal avec un nombre de participants le reflétant et représentatif de la thématique abordée
• Présenter des partenariats multiples

Modalités financières : 30% maximum du budget prévisionnel.

Calendrier : Toute l’année – (le dossier doit être déposé 3 mois avant la manifestation)

Contact : sports@cd-essonne.fr / 01 60 91 92 64

(docx - 107 Ki)

Aide au fonctionnement des comités sportifs UNISPORT

Objectifs :

• Organiser, structurer et contrôler l'enseignement et la pratique de la discipline, sous toutes ses formes
• Développer et animer sa discipline sur le territoire
• Organiser les championnats départementaux et délivrer les titres départementaux dans sa discipline
• Préparer et permettre l’accès à la pratique de haut niveau en procédant aux sélections départementales
• Mettre en œuvre le projet de formation fédéral.

Bénéficiaire(s) : 

• Les comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale unisport (délégataire, olympique ou non olympique)
• Siège social situé en Essonne

Critères d’éligibilité et/ou d’instruction : Les comités sportifs pourront prétendre à une aide calculée au regard du nombre de licenciés à hauteur de 4€/licencié, l'année sportive précédente faisant référence.

Modalités financières : 30 000 € maximum et/ou 30% du compte de résultat N-1

Calendrier : Dernier trimestre 2023

Contact : sports@cd-essonne.fr / 01 60 91 92 64

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Aides aux projets des comités sportifs

Objectif : Accompagner les comités sportifs départementaux dans la mise en place de projets destinés à développer et structurer l’offre de pratiques sur le territoire essonnien.

Bénéficiaire(s) : • Comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale délégataire ou affinitaire • Siège social situé en Essonne

Critères d’éligibilité et/ou d’instruction : Les projets doivent s’inscrire dans les domaines suivants :

• Sport santé et lutte contre la sédentarité
• Offre de pratique et de formation pour les personnes en situation de handicap
• Prise en compte des enjeux sociétaux dans les QPV
• Sports de nature et espaces de pratiques
• Plan de féminisation / masculinisation du sport
• Structuration innovante sur le territoire essonnien
• Structuration de l'offre de pratique en milieu rural
• Développement du sport en milieu scolaire

Modalités financières : 50% maximum du budget prévisionnel du projet

Calendrier : Dernier trimestre 2023

Contact : sports@cd-essonne.fr / 01 60 91 92 64

(docx - 120 Ki)

Aide au fonctionnement des comités multisports affinitaires 

Campagne : à partir du dernier trimestre 2023 

Objectifs :

• Organiser, structurer, développer et animer les disciplines sur le territoire
• Valoriser la spécificité de la fédération sportive affinitaire

Bénéficiaires : Les comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale multisports (affinitaire ou agréée) dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Le soutien en fonctionnement est ciblé sur un unique domaine d’action faisant l’identité particulière de la fédération affinitaire sur le territoire essonnien. Le choix de ce domaine d’action sera concerté entre le comité et le Département. 

Financement maximum : 30 000€ et/ou 30% du compte de résultat N-1

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

(docx - 120 Ki)

Aide à l'achat de matériel

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

Aide au fonctionnement des comités spécifiques 

Campagne : à partir du dernier trimestre 2023 

Objectifs :

• Aider à la mise en œuvre du projet sportif territorial
• Créer les conditions de déploiement de la politique sportive départementale

Bénéficiaires : CDOS91, UNSS91, USEP91, CDH91, CDSA91 

Critères d’éligibilités et modalités : Le Département accorde un soutien personnalisé pour les comités dont le projet sportif territorial participe largement à la mise en œuvre des nouveaux axes stratégiques de l'action départementale. 

Financement maximum : Maximum 50% du compte de résultat N-1  

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

(docx - 133 Ki)

Les ambassadeurs du sport de l’Essonne

Campagne : Prochaine ouverture : fin 2024.

Objectifs :

• Soutenir les sportifs afin de les accompagner à la fois dans leur pratique, mais également dans la définition de leurs projets de formation, d'insertion professionnelle et/ou de reconversion. 
• Créer du lien entre le sport de haut niveau, le sport de proximité et les jeunes Essonniens.

Bénéficiaires : sportifs de haut niveau inscrits sur une des trois listes du Ministère des sports

Critères d’éligibilités et modalités :  

Etre inscrits sur une des trois listes du Ministère des sports, (année de référence) suivantes :  

• Sportifs de haut niveau (catégories élite, sénior, relève), 
• Sportifs de collectifs nationaux, 
• Sportifs espoirs.   

Être licenciés en Essonne et domicilié à moins de 100 km de son club à l'exception des sportifs s'entraînant dans les Pôles Espoirs et les Pôles France.

Financement maximum : 4000€ par an

Contact : Anton Fontaine afontaine(at)cd-essonne.fr 06 43 98 93 38

2 - Le haut niveau

Le soutien aux clubs Haut niveau

Sports Collectifs 

Objectifs : 

• Favoriser l’accès et la progression des clubs dans le haut niveau et permettre de développer leur projet sportif, 
• Soutenir les projets d’excellence sportive portés par les clubs sportifs du territoire, 
• Favoriser un caractère unitaire et complémentaire des différentes formes de pratique physique et sportive et que les clubs inscrits dans une démarche de haut niveau offrent des conditions d’épanouissement pour tous les sportifs quel que soit le niveau de pratique, et accompagnent les autres clubs dans leur développement.

Bénéficiaires : Le Département accordera un soutien pluriannuel aux clubs essonniens évoluant en championnat amateur ou professionnel dans une discipline reconnue de haut niveau par le Ministère des sports, dont la structure peut être une :

• Association sportive affiliée à une fédération sportive olympique ou non olympique agréée, 
• Société commerciale soumise au code du commerce constitué par une association sportive affiliée à une fédération sportive agréée, comme le prévoit le code du sport.

Critères d’éligibilités et modalités : 

• Soit, évoluer dans les deux ou trois premières divisions du championnat amateur ou championnat professionnel 
• Soit, avoir au minimum 3 sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau (Élite, Senior, Relève).

Le soutien départemental sera conditionné au soutien de la collectivité locale de référence (commune ou EPCI).

Financement maximum :

*football, rugby, handball, basket-ball, volley-ball et hockey-sur glace **pour la discipline handball, est uniquement retenue la poule « Elite »

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence(at)cd-essonne.fr

Télécharger le formulaire pour les aides destinées aux clubs de Haut Niveau (docx - 164 Ki)

Télécharger la fiche concernant les objectifs des clubs de Haut Niveau (xls - 47 Ki)

Sports individuels 

Objectifs : 

• Favoriser l’accès et la progression des clubs dans le haut niveau et permettre de développer leur projet sportif, 
• Soutenir les projets d’excellence sportive portés par les clubs sportifs du territoire, 
• Favoriser un caractère unitaire et complémentaire des différentes formes de pratique physique et sportive et que les clubs inscrits dans une démarche de haut niveau offrent des conditions d’épanouissement pour tous les sportifs quel que soit le niveau de pratique, et accompagnent les autres clubs dans leur développement.

Bénéficiaires : Le Département accordera un soutien pluriannuel aux clubs essonniens évoluant en championnat amateur ou professionnel dans une discipline reconnue de haut niveau par le Ministère des sports, dont la structure peut être une :

• Association sportive affiliée à une fédération sportive olympique ou non olympique agréée, 
• Société commerciale soumise au code du commerce constitué par une association sportive affiliée à une fédération sportive agréée, comme le prévoit le code du sport.

Critères d’éligibilités et modalités : 

• Soit, évoluer dans les deux ou trois premières divisions du championnat amateur ou championnat professionnel 
• Soit, avoir au minimum 3 sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau (Élite, Senior, Relève).

Le soutien départemental sera conditionné au soutien de la collectivité locale de référence (commune ou EPCI).

Financement maximum :

• Une aide attribuée au regard du niveau s’élevant au maximum aux montants définis dans le tableau suivant (Sports individuels, Niveau sportif), 
• Une aide attribuée aux clubs possédant au moins un athlète classé Élite, Senior ou Relève. Pour chaque athlète, un montant est accordé au club selon la catégorie d’appartenance.

 Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence(at)cd-essonne.fr

Télécharger le formulaire pour les aides destinées aux clubs de Haut Niveau (docx - 164 Ki)

Télécharger la fiche concernant les objectifs des clubs de Haut Niveau (xls - 47 Ki)

Le label « Identité essonnienne » 

Objectif : Soutien aux clubs contribuant à l’identité essonnienne et répondant aux critères ci-dessous 

Bénéficiaires : Le Département étudiera les projes des clubs de haut niveau pour déterminer les clubs éligibles aux vues des critères ci-dessous :

• Formation 
• Enjeux sociaux 
• Dimension collaborative et innovation 

Financement maximum : Ce soutien complémentaire est plafonné à 100% du montant de la subvention perçue annuellement au titre de la convention entre le club et le Conseil départemental et calculé au regard de l’enveloppe budgétaire et du nombre de clubs bénéficiaires.

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr

Le soutien aux clubs (hors clubs haut niveau) avec sportif listés

Campagne : en cours

Objectif : Soutenir les clubs ayant des sportifs sur listes ministériels mais n’entrant pas dans le dispositif « Clubs haut niveau ».

Bénéficiaires : clubs hors « dispositif haut niveau » ayant des sportifs listés

Critères d’éligibilités et modalités : posséder au moins un athlète sur liste ministérielle dans les catégories :  Élite, Senior ou Relève.

Financement maximum : Pour chaque athlète, un montant est accordé au club selon la catégorie d'appartenance. Le total cumulé est plafonné à 10 000 € :

Contact : Benoit Duboz bduboz(at)cd-essonne.fr  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr

(docx - 112 Ki)

Récompense aux athlètes médaillés

Objectif : Récompenser les athlètes essonniens

Bénéficiaires : Athlètes essonniens médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques et médaillés d'or aux championnats du Monde Elite dans les disciplines individuelles olympiques et paralympiques. 

L’athlète doit faire état de ses résultats au Département.

Financement maximum : Le montant de cette récompense sera validé par I‘organe délibérant.

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr