Aides financières sport

La nouvelle politique sportive a été votée en décembre 2022. Retrouvez toutes les informations et les dossiers d’aides en ligne ci-dessous.

1 - Le sport pour tous
 

Les aides destinées aux clubs

Les aides aux clubs visent à soutenir : 

• L’émergence de nouveaux clubs et/ou pratiques, 
• La structuration des clubs,  
• Les actions intégrant les thématiques prioritaires portées par le Département de l’Essonne (sport santé, sport de nature, inclusion par le sport). 
   

• Attention, si vous souhaitez demander plusieurs aides parmi les 8 ci-dessous, merci de remplir un seul document téléchargé.

Si vous avez des questions par rapport aux aides, vous pouvez consulter la Foire Aux Questions.

Aide aux projets des clubs : participer au déploiement des priorités départementales 

Campagne : du 25 avril au 30 juin 2023

Objectif : Associer les clubs sportifs au déploiement des priorités départementales

Bénéficiaire : Clubs affiliés à une fédération sportive justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Le Département pourra soutenir les projets portés par les clubs relevant des thématiques suivantes :

• Sport santé et lutte contre la sédentarité
• Sport de nature et animation des sites de pratiques
• Inclusion par le sport
• Développement de nouvelles pratiques et E-sport

Financement maximum : 50% du budget prévisionnel du projet

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au démarrage - Coup de pouce 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Répondre aux frais administratifs nécessaires à la création d’une association.

Bénéficiaires : Le Département apportera son soutien dans le cadre d’une :

• Création d’un club sportif
• Création d'une section au sein d'un club omnisports
• Création d’une section ou d’un club d'entreprise
• Réactivation d'un club existant et en sommeil depuis plusieurs années
• Affiliation d'un club à une fédération sportive délégataire ou affinitaire

Critères d’éligibilités et modalités : Les clubs ou sections doivent avoir entre 6 et 18 mois d’existence et leur siège social doit se situer en Essonne.

Financement forfaitaire: 500 €

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au démarrage - Dotation initiale 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Répondre aux besoins en petits matériels nécessaires au démarrage des activités d’une association sportive en permettant l’achat de :

• Matériels permettant la pratique sportive (ballons, balles, volants, raquettes, palmes, coupelles, plots…) hors Elite
• Equipements vestimentaires (shorts, t-shirts, kimonos...)
• Matériels informatiques (ordinateur, imprimante, copieur)
• Matériel de télécommunication (téléphone portable, tablette numérique)

Bénéficiaires : Le Département apportera son soutien dans le cadre d’une :

• Création d’un club sportif
• Création d'une section au sein d'un club omnisports
• Création d’une section ou d’un club d'entreprise
• Réactivation d'un club existant et en sommeil depuis plusieurs années
• Affiliation d'un club à une fédération sportive délégataire ou affinitaire
• Création d’une entente sportive (sous réserve d’un avis favorable du comité départemental de la discipline)

Critères d’éligibilités et modalités : Les clubs ou sections doivent avoir entre 6 et 24 mois d’existence et leur siège social doit se situer en Essonne.

Financement: L’aide départementale, fixée à 75% du coût TTC de l’achat, est plafonnée à 1 000 €. Le coût TTC minimum de l’achat devra être de 650 € (hors frais de transport, de mise en service et main d’œuvre).

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide à la structuration des clubs – Formation

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Aider à la structuration des clubs en facilitant le développement des compétences.

Bénéficiaires : Clubs ou sections affiliés à une fédération sportive délégataire ou affinitaire justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Le Département apportera son soutien dans le cadre des formations fédérales de premiers niveaux dans les domaines de l’encadrement sportif (diplôme d’animateur et d’initiateur fédéral ou équivalent) et de l’arbitrage (jusqu’au niveau régional ou équivalent). Le club devra présenter un plan de formation.

Financement forfaitaire : 500 € pour les clubs unisport et 700 € pour les clubs affiliés à la Fédération Française des clubs omnisports.

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide à la structuration des clubs - Création d'emploi 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Faciliter le recrutement d’éducateurs sportifs qualifiés.

Bénéficiaires : Le Département apportera son soutien pour la création de poste d’encadrant diplômé d’un Certificat de Qualification Professionnelle (CQP) ou d’un Titre à Finalité Professionnelle (TFP) permettant de développer une nouvelle activité au sein de l’association.

Critères d’éligibilités et modalités : Clubs ou sections justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne. Le contrat de travail devra répondre aux critères suivants :

• CDD de 12 mois minimum
• 5h/semaine minimum

Financement : L’aide départementale interviendra sur les deux premières années de la création du poste. La première année, le club bénéficiera d’un soutien d’un montant de 2 000 € et la deuxième année, l’aide départementale sera de 1 000 €. Le club ne pourra bénéficier de l’aide qu’une fois tous les quatre ans.

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au développement de la pratique sportive - Aide aux déplacements d’athlètes sur des compétitions d’excellence 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Aider aux déplacements d’athlètes sélectionnés pour des compétitions de niveau international.

Bénéficiaires : Clubs affiliés à une fédération sportive délégataire ou affinitaire justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : le Département apportera son soutien dans le cadre des déplacements de jeunes de 12 à 16 ans sélectionnés sur des compétitions (hors déplacement pris en charge par une fédération) répondant aux critères suivants :

• Niveau international,
• Homologuée par la fédération de référence,
• Donnant lieu à un titre, européen ou mondial,
• Donnant lieu à un classement individuel ou par équipe au niveau international.

Financement : L’aide départementale calculée au regard des frais d’inscription, de déplacements et d’hébergement ne pourra excéder 1 000 € et 75% du budget total. Le budget minimum devra être de 650 €. L’association pourra faire 2 demandes distinctes dans l’année civile.

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au développement de la pratique sportive - Aide aux interventions dans les collèges 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Faciliter la passerelle Collèges – Clubs sportifs.

Bénéficiaires : Clubs affiliés à une fédération sportive délégataire ou affinitaire justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : le Département apportera son soutien aux clubs qui interviendront dans les collèges sur le temps scolaire ou périscolaire. La durée de l’intervention dans l’établissement doit être à minima de 12 heures.

Sont exclues du dispositif les actions s‘inscrivant dans le cadre de :

• Sections sportives
• Dispositif 2 heures supplémentaires
• Des associations sportives UNSS et UGSEL.

Financement forfaitaire: 400 €

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au développement de la pratique sportive - Aide à la pratique sportive encadrée en milieu naturel 

Campagne : du 4 avril au 30 juin 2023

Objectif : Aider au développement des clubs « Sport de nature ».

Bénéficiaires : Clubs affiliés à une fédération sportive délégataire ou affinitaire justifiant d’au moins un an d’existence et dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : le Département apportera son soutien dans le cadre d’organisation de stages ou de sorties encadrées en milieu naturel permettant l’obtention d’un niveau sportif supérieur.

Le stage ou la sortie devra se dérouler hors Essonne et sur le territoire métropolitain.

Le Budget devra faire apparaître les frais d’inscription des participants.

Financement forfaitaire : 500 €

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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L’aide à l’organisation de manifestations 

Campagne : ouverture dès le 4 avril

Objectif : Développer l'attractivité de l’Essonne tout en contribuant à l'animation sportive du territoire. 
Le dispositif vise à soutenir l’organisation de :  

Compétitions sportives :

• Le niveau sportif de la compétition doit être à minima national et destinée aux catégories Elite ou Senior ou à minima international pour les catégories Jeunes
• La compétition devra être inscrite au Projet de Performance Fédéral de la Fédération de référence

La compétition doit donner lieu à : 

• Un titre national, européen ou mondial
• Une qualification pour un championnat ou une coupe d’Europe ou du Monde
• Un classement individuel ou par équipe au niveau national/mondial

Toute compétition qualifiante pour un niveau national ne sont pas prises en compte

Manifestations répondant aux priorités départementales

• La manifestation doit s’inscrire dans le champ des sports de nature, du sport santé, du sport et handicap et plus généralement I'inclusion par le sport ou encore des nouvelles pratiques et du E-sport.
• La manifestation doit s’inscrire dans un projet de territoire à minima au niveau de l’intercommunalité
• Quelle que soit la thématique abordée, l’organisation de la manifestation doit présenter des partenariats multiples, y compris avec des acteurs hors monde du sport. Les partenariats développés devront avoir un impact durable sur le territoire ou la pratique des Essonniens.
• La manifestation doit s’adresser à un nombre de participants suffisamment représentatif de la thématique mais aussi reflétant le rayonnement départemental de celle-ci.

Bénéficiaires :

• Associations sportives essonniennes et les comités sportifs essonniens justifiant d’au moins 1 an d’existence
• Collectivités locales essonniennes
• Ligues régionales IDF
• Fédérations françaises sportives

Critères d’éligibilités et modalités : La manifestation doit se dérouler en Essonne.

Quel que soit le type de manifestation, l’organisateur doit s’inscrire dans une démarche éco responsable et obtenir le label Développement durable, le sport s’engage décerné par le Comité National Olympique Sportif, disponible via le lien suivant : Label Développement Durable, le sport s'engage - CNOSF (franceolympique.com).

Pour vous aider dans votre démarche, le CDOS91 est à votre disposition au 01 60 78 27 58 ou par courriel essonne(at)franceolympique.com

Le soutien départemental sera conditionné au soutien de la collectivité locale de référence (commune ou établissement public de coopération intercommunale).

Le bilan de la manifestation doit impérativement être transmis au service instructeur après la date de l’événement.

Financement maximum : Maximum 30% du budget prévisionnel.

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide à l'achat de matériel

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes sont dématerialisées : Aide en investissement - Conseil départemental de l'Essonne

L’aide au fonctionnement des comités sportifs

Aide au fonctionnement des comités unisport 

Campagne : clôturée le 26 janvier 2023

Objectifs :

• Organiser, structurer et contrôler l'enseignement et la pratique de sa discipline, sous toutes ses formes, 
• Développer et animer sa discipline sur le territoire, 
• Organiser les championnats départementaux et délivrer les titres départementaux dans sa discipline, 
• Préparer et permettre l’accès à la pratique de haut niveau en procédant aux sélections départementales, 
• Mettre en œuvre le projet de formation fédéral. 

Bénéficiaires : Les comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale unisport (délégataire, olympique ou non olympique) dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Les comités sportifs pourront prétendre à une aide calculée au regard du nombre de licenciés à hauteur de 4€/licencié, l'année sportive précédente faisant référence.  

Financement maximum : 30 000€ et/ou 30% du compte de résultat N-1

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Les aides sur projets des comités 

Campagne : du 25 avril au 30 juin 2023

Objectif : Accompagner les comités sportifs départementaux dans la mise en place de projets destinés à développer la pratique fédérale dans un cadre spécifique de structuration de l’offre de pratique sur le territoire essonnien.

Bénéficiaire : Comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale délégataire ou affinitaire dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Les projets doivent s’inscrire dans les domaines suivants :

• Sport santé et lutte contre la sédentarité
• Offre de pratique et de formation pour les personnes en situation de handicap
• Prise en compte des enjeux sociétaux dans les QPV
• Sports de nature et espaces de pratiques
• Plan de féminisation / masculinisation du sport
• Structuration innovante sur le territoire essonnien
• Structuration de l'offre de pratique en milieu rural
• Développement du sport en milieu scolaire

Financement maximum : 50% du budget prévisionnel du projet

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au fonctionnement des comités multisports affinitaires 

Campagne : en cours

Objectifs :

• Organiser, structurer, développer et animer les disciplines sur le territoire
• Valoriser la spécificité de la fédération sportive affinitaire

Bénéficiaires : Les comités sportifs affiliés à une fédération sportive nationale multisports (affinitaire ou agréée) dont le siège social se situe en Essonne.

Critères d’éligibilités et modalités : Le soutien en fonctionnement est ciblé sur un unique domaine d’action faisant l’identité particulière de la fédération affinitaire sur le territoire essonnien. Le choix de ce domaine d’action sera concerté entre le comité et le Département. 

Financement maximum : 30 000€ et/ou 30% du compte de résultat N-1

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

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Aide au fonctionnement des comités spécifiques (dossier envoyé par mail)

Campagne : en cours

Objectifs :

• Aider à la mise en œuvre du projet sportif territorial
• Créer les conditions de déploiement de la politique sportive départementale

Bénéficiaires : CDOS91, UNSS91, USEP91, CDH91, CDSA91 

Critères d’éligibilités et modalités : Le Département accorde un soutien personnalisé pour les comités dont le projet sportif territorial participe largement à la mise en œuvre des nouveaux axes stratégiques de l'action départementale. 

Financement maximum : Maximum 50% du compte de résultat N-1  

Contact : sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

Les ambassadeurs du sport de l’Essonne

Campagne : Prochaine ouverture : fin 2024.

Objectifs :

• Soutenir les sportifs afin de les accompagner à la fois dans leur pratique, mais également dans la définition de leurs projets de formation, d'insertion professionnelle et/ou de reconversion. 
• Créer du lien entre le sport de haut niveau, le sport de proximité et les jeunes Essonniens.

Bénéficiaires : sportifs de haut niveau inscrits sur une des trois listes du Ministère des sports

Critères d’éligibilités et modalités :  

Etre inscrits sur une des trois listes du Ministère des sports, (année de référence) suivantes :  

• Sportifs de haut niveau (catégories élite, sénior, relève), 
• Sportifs de collectifs nationaux, 
• Sportifs espoirs.   

Être licenciés en Essonne et domicilié à moins de 100 km de son club à l'exception des sportifs s'entraînant dans les Pôles Espoirs et les Pôles France.

Financement maximum : 4000€ par an

Contact : Anton Fontaine afontaine(at)cd-essonne.fr 06 43 98 93 38

2 - Le haut niveau

Le soutien aux clubs Haut niveau

Sports Collectifs 

Objectifs : 

• Favoriser l’accès et la progression des clubs dans le haut niveau et permettre de développer leur projet sportif, 
• Soutenir les projets d’excellence sportive portés par les clubs sportifs du territoire, 
• Favoriser un caractère unitaire et complémentaire des différentes formes de pratique physique et sportive et que les clubs inscrits dans une démarche de haut niveau offrent des conditions d’épanouissement pour tous les sportifs quel que soit le niveau de pratique, et accompagnent les autres clubs dans leur développement.

Bénéficiaires : Le Département accordera un soutien pluriannuel aux clubs essonniens évoluant en championnat amateur ou professionnel dans une discipline reconnue de haut niveau par le Ministère des sports, dont la structure peut être une :

• Association sportive affiliée à une fédération sportive olympique ou non olympique agréée, 
• Société commerciale soumise au code du commerce constitué par une association sportive affiliée à une fédération sportive agréée, comme le prévoit le code du sport.

Critères d’éligibilités et modalités : 

• Soit, évoluer dans les deux ou trois premières divisions du championnat amateur ou championnat professionnel 
• Soit, avoir au minimum 3 sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau (Élite, Senior, Relève).

Le soutien départemental sera conditionné au soutien de la collectivité locale de référence (commune ou EPCI).

Financement maximum :

*football, rugby, handball, basket-ball, volley-ball et hockey-sur glace **pour la discipline handball, est uniquement retenue la poule « Elite »

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence(at)cd-essonne.fr

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Sports individuels 

Objectifs : 

• Favoriser l’accès et la progression des clubs dans le haut niveau et permettre de développer leur projet sportif, 
• Soutenir les projets d’excellence sportive portés par les clubs sportifs du territoire, 
• Favoriser un caractère unitaire et complémentaire des différentes formes de pratique physique et sportive et que les clubs inscrits dans une démarche de haut niveau offrent des conditions d’épanouissement pour tous les sportifs quel que soit le niveau de pratique, et accompagnent les autres clubs dans leur développement.

Bénéficiaires : Le Département accordera un soutien pluriannuel aux clubs essonniens évoluant en championnat amateur ou professionnel dans une discipline reconnue de haut niveau par le Ministère des sports, dont la structure peut être une :

• Association sportive affiliée à une fédération sportive olympique ou non olympique agréée, 
• Société commerciale soumise au code du commerce constitué par une association sportive affiliée à une fédération sportive agréée, comme le prévoit le code du sport.

Critères d’éligibilités et modalités : 

• Soit, évoluer dans les deux ou trois premières divisions du championnat amateur ou championnat professionnel 
• Soit, avoir au minimum 3 sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau (Élite, Senior, Relève).

Le soutien départemental sera conditionné au soutien de la collectivité locale de référence (commune ou EPCI).

Financement maximum :

• Une aide attribuée au regard du niveau s’élevant au maximum aux montants définis dans le tableau suivant (Sports individuels, Niveau sportif), 
• Une aide attribuée aux clubs possédant au moins un athlète classé Élite, Senior ou Relève. Pour chaque athlète, un montant est accordé au club selon la catégorie d’appartenance.

 Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence(at)cd-essonne.fr

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Le label « Identité essonnienne » 

Objectif : Soutien aux clubs contribuant à l’identité essonnienne et répondant aux critères ci-dessous 

Bénéficiaires : Le Département étudiera les projes des clubs de haut niveau pour déterminer les clubs éligibles aux vues des critères ci-dessous :

• Formation 
• Enjeux sociaux 
• Dimension collaborative et innovation 

Financement maximum : Ce soutien complémentaire est plafonné à 100% du montant de la subvention perçue annuellement au titre de la convention entre le club et le Conseil départemental et calculé au regard de l’enveloppe budgétaire et du nombre de clubs bénéficiaires.

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr

Le soutien aux clubs (hors clubs haut niveau) avec sportif listés

Campagne : en cours

Objectif : Soutenir les clubs ayant des sportifs sur listes ministériels mais n’entrant pas dans le dispositif « Clubs haut niveau ».

Bénéficiaires : clubs hors « dispositif haut niveau » ayant des sportifs listés

Critères d’éligibilités et modalités : posséder au moins un athlète sur liste ministérielle dans les catégories :  Élite, Senior ou Relève.

Financement maximum : Pour chaque athlète, un montant est accordé au club selon la catégorie d'appartenance. Le total cumulé est plafonné à 10 000 € :

Contact : Benoit Duboz bduboz(at)cd-essonne.fr  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr

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Accompagnement des clubs sortant du dispositif haut niveau

Campagne : clôturé pour 2023

Objectif : Favoriser la réintégration du club dans le dispositif « Clubs haut niveau »

Bénéficiaires : clubs sortants du dispositif haut niveau

Critères d’éligibilités et modalités : Le club devra présenter un projet sportif soutenu par la collectivité de rattachement et qui vise à réintégrer la catégorie haut niveau.

Financement : 50 à 100 % de la subvention N-1. La mesure de sortie de dispositif interviendra uniquement dans l’année suivant la sortie du club de la catégorie haut niveau.

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64

Récompense aux athlètes médaillés

Objectif : Récompenser les athlètes essonniens

Bénéficiaires : Athlètes essonniens médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques et médaillés d'or aux championnats du Monde Elite dans les disciplines individuelles olympiques et paralympiques. 

L’athlète doit faire état de ses résultats au Département.

Financement maximum : Le montant de cette récompense sera validé par I‘organe délibérant.

Contact : Benoit Duboz sports(at)cd-essonne.fr 01 60 91 92 64  - Aurore Climence aclimence@cd-essonne.fr