En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'utilisation des cookies pour améliorer le fonctionnement de notre site.
 Pour gérer et modifier ces paramètres, cliquez ici

Share
Agrandir la taille du texte Diminuer la taille du texte
103 vues

Le Conseil départemental

Les collectivités

Le premier partenaire des communes

Le Conseil départemental est le premier partenaire des communes et des intercommunalités depuis de longues années. Il les aide à la réalisation d'équipements, d'opérations d'entretien ou de développement de leur territoire.

Panneau de travaux


Acteur majeur de l'équipement des territoires, le Conseil départemental a souhaité regrouper dans un cadre unique l'ensemble des aides financières en investissement (hors petits aménagements de sécurité routière, les ENS, la politique de l'eau et l'habitat).

Ce partenariat repose sur quatre axes d'intervention prioritaires :

  • le renforcement du service public,
  • l’aménagement durable des territoires,
  • la cohésion sociale et urbaine,
  • la prise en compte de la spécificité des petites communes.


Ce nouveau partenariat s’appuie sur des diagnostics territoriaux partagés entre le Département et les collectivités, préalables à la contractualisation.

Trois types de contrats sont proposés aux communes et intercommunalités : le contrat de territoire, le contrat de cohésion sociale et urbaine pour les territoires en ANRU et le contrat rural à destination des communes de moins de 2000 habitants.

Ces dispositifs se déclinent opérationnellement à travers 4 fonds :

  • le fonds de renforcement du service public,

  • le fonds d’aménagement durable et d’attractivité des territoires,

  • le fonds de cohésion sociale et urbaine pour les territoires en ANRU,

  • le fonds rural qui regroupe l’ensemble des opérations financées dans le cadre des contrats ruraux.

Contact

Conseil départemental de l'Essonne
Direction des contrats de partenariats et de la ruralité
Hôtel du département - Boulevard de France
91012 Evry cedex
Tél. : 01 60 91 92 08
Fax. : 01 60 91 93 15