Cadre réservé à l’administration :
Tiers :
Direction : DIE

	

QUAND TRANSMETTRE VOTRE DOSSIER ?

Au plus tard le 
30 avril 2020
**************************************
COMMENT TRANSMETTRE
VOTRE DOSSIER ?

•	Par courrier à l’attention de : 
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Service instruction et suivi de l’activité
Hôtel du Département
Boulevard de France
91012 EVRY CEDEX
OU
•	Par courriel à l’adresse suivante :
geu-asso@cd-essonne.fr et mpiegut@cd-essonne.fr

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE
DES ACTEURS ESSONNIENS

	

ANNEE 2020

appel a projetS 
INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES
Du 15 mars 2020  au 30 avril 2020

Nom du porteur de projet :

N° Siret : 
(Numéro de référence auprès de l’INSEE, 14 caractères)

	

Pour qu’il soit recevable, tout dossier de demande de subvention devra être transmis au service instructeur accompagné de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à son étude, au plus tard le 30 avril 2020.

APPEL A PROJETS « Le Département s'engage en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes  dans le cadre du Pacte Solidarité Essonne 2016-2020 »	

CONTEXTE	
Le Conseil départemental de l’Essonne a voté le 17 octobre 2016 son Pacte Solidarité Essonne 2016-2020 (http://www.essonne.fr/fileadmin/solidarites/insertion/ PDI_PTI_Complete_V10_14_11_2016_.pdf) avec une politique centrée sur le parcours du bénéficiaire comportant différentes phases d’accompagnement. Ce document est constitué de fiches actions dont l’une a pour objectif de « prévenir la précarisation des jeunes en insertion » (fiche 1-2) afin de favoriser l’insertion professionnelle en développant leur autonomie, en les positionnant comme des acteurs de leur parcours et en apportant un appui à la levée des freins à l’emploi. 
En effet, le contexte économique contraint frappe en premier lieu le public jeune. Le nombre de jeunes inscrits à Pôle Emploi est en constante augmentation. En 2018, malgré un taux de chômage global stable, le taux de chômage des jeunes augmente en particulier pour les jeunes hommes.
En juillet 2017, 9930 demandeurs d’emploi essonniens âgés de 16 à 25 ans étaient recensés, représentant 21,8 % des demandeurs d’emploi essonnien et laissant apparaître une augmentation de plus 9 % en deux ans. 
Parallèlement, le nombre de jeunes ayant intégré un premier parcours d’accompagnement dans une Mission locale départementale en 2016 représentait 6,3 % des jeunes essonniens de 18 à 25 ans. Cette même année, 15 000 jeunes étaient accompagnés dans un parcours d’insertion par ces spécialistes de l’insertion professionnelle des jeunes en Essonne.
Pour rappel, le Département compte 20.6 % de jeunes NEET (ni en emploi, ni en étude, ni en formation) entre 16 et 25 ans, 35 % des jeunes en insertion ont un niveau de qualification de niveau V ou infra V et 22% résident en quartier Politique de la Ville.
En 2017, un diagnostic a été réalisé par le service insertion jeunesse permettant de recenser l’existant et de montrer les besoins non couverts. Il en ressort que des thématiques ou des publics sont peu ou pas couverts et nécessitent une implication des politiques publiques. 
A ce titre, le Conseil départemental lance, de nouveau, un appel à projets afin de soutenir des projets collectifs départementaux. Ces actions doivent s’appuyer sur des activités favorisant la remobilisation et l’autonomie vers une insertion professionnelle des jeunes essonniens.

OBJECTIFS	
Ces projets visent à favoriser l’insertion professionnelle des jeunes en difficultés en : 
•	Impulsant  des actions permettant aux jeunes d’être acteurs de leur projet professionnel,
•	Favorisant l’autonomie du jeune,
•	Facilitant l’insertion professionnelle du jeune.

PUBLICS	
L’action concerne les jeunes de 18 à 25 ans qui rencontrent des difficultés d’insertion professionnelle. 
Une attention particulière sera portée sur les projets favorisant la lutte contre l’isolement et l’insertion professionnelle des jeunes femmes ou hommes faiblement ou pas diplômés, en difficultés d’insertion et résidant en quartier politique de la Ville. 
NATURE DES PROJETS ELIGIBLES	
L'appel à projet s’adresse à des associations loi 1901 ou à des structures ayant l’agrément ESUS (entreprise solidaire d'utilité sociale) en capacité de proposer une action en direction du public en insertion. 
Le Conseil départemental retiendra plusieurs projets présentant des actions innovantes et répartis sur le territoire. Les projets seront présentés pour trois ans (1 projet similaire par an) 
Les projets d’envergure départementale seront privilégiés, dans le but de soutenir une égalité d’accès au projet pour l’ensemble des jeunes essonniens.
Parmi les critères de sélection, sont particulièrement pris en compte : 
•	la mise en synergie des partenaires locaux,
•	La dimension collective du projet,
•	La dimension innovante et attractive du projet,
•	L’adaptation de l’action aux publics en insertion, et notamment :
o	les modalités de mobilisation en amont du public,
o	la pédagogie mise en place.
•	La clarté et la pertinence des objectifs et de l’action (conditions de réalisation, moyens engagés, aspects concrets du projet) ;
•	La solidité du plan de financement et la recherche de cofinancements ;
•	Les modalités d’évaluation du projet et participation des bénéficiaires à la démarche d’évaluation.

LA CONTRACTUALISATION DE L’AIDE DEPARTEMENTALE	
Les projets sélectionnés feront l’objet d’une convention triennale avec le Conseil départemental. L’aide départementale ne peut excéder 80% des dépenses éligibles du budget prévisionnel. 
Cette convention précisera les engagements des deux parties : le plan d’action, les acteurs et partenaires du projet, les modalités de versement de la subvention, les modes d’évaluation du projet et le contrôle de l’utilisation des crédits publics.

CALENDRIER	
Un comité de lecture, composé de représentants des différentes directions concernées du Conseil départemental et des représentants des différents partenaires proposera une liste de projets retenus qui sera soumise à l’approbation de la Commission permanente du Conseil départemental.
Les porteurs de projets seront informés par courrier de la décision prise par la Commission permanente.
•	Lancement de l’appel à projet : 15 mars sur le site du Conseil départemental www.essonne.fr
•	Clôture : 30 avril 2019 (délai de rigueur)
•	Passage en Commission permanente : 14 septembre 2019
Le dossier de demande de subvention est téléchargeable sur le site www.essonne.fr et doit être retourné :
•	Par mail à l’adresse suivante pour l’ensemble des porteurs de projets : mpiegut@cd-essonne.fr et geu-asso@cd-essonne.fr
•	Soit par voie postale à : M. Le Président du Conseil départemental – Hôtel du département – Direction de l’insertion et de l’emploi - Service insertion SISVE – Boulevard de France – 91 012 Evry Courcouronnes Cedex 

Dossier de candidature

PRESENTATION DU PROJET	
Intitulé du projet		
Lieu de déroulement du projet		
PRESENTATION GENERALE DE VOTRE STRUCTURE 
(votre expérience, vos atouts, etc…)	
	
EXPERIENCE EN DIRECTION DU PUBLIC CIBLE	

	
CONTENU ET DESCRIPTIF DU PROJET	

	
MOYENS HUMAINS IDENTIFIES SUR L’ACTION 	
Fonction	Statut	Compétences	Temps de travail consacré au projet	

				

				

				
AUTRES MOYENS MIS EN OEUVRE POUR LA REALISATION DU PROJET	
Partenaire	Nature du partenariat	

		
		
DATE DE MISE EN ŒUVRE ET DUREE PREVUE 
(planning prévisionnel, calendrier des activités)	

	
OUTILS D’EVALUATION DE SUIVI MIS EN PLACE	
	
BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET (EN EUROS)	
DEPENSES	RECETTES	
NATURE	MONTANT
 (en euros)	COFINANCEURS	MONTANT 
(en euros)	

		Fonds propres 	

	
	Produits de dons, de manifestations ….	

	
	Commune(s) de (Nom)	

	
	Intercommunalité(s) de (Nom)	

	
	Département de l’Essonne	

	
	Région Ile-de-France	

	
	Etat	

	
	Autres (à préciser)	
	
TOTAL (en euros)	
	TOTAL (en euros)	

ATTESTATION SUR L’HONNEUR 
(à remplir par tous les porteurs de projets)	
Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n’est pas le représentant légal de la structure, merci de joindre le pouvoir lui permettant d’engager celui-ci.	
Je, soussigné(e) (nom et prénom), représentant(e) légal(e) de l’association :

r certifie que l’association est régulièrement déclarée et en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants, 

r certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l’ensemble des demandes de subventions introduites auprès d’autres financeurs publics ainsi que l’approbation du budget par les instances statutaires, 

r demande une subvention de ………… euros au Conseil départemental de l’Essonne,

r précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée au compte bancaire ou postal de l’association, conformément au RIB ou RIP ci-joint(*).

r J’ai pris connaissance de l’article L 1611.4 du Code Général des Collectivités Territoriales qui donne au Conseil départemental un pouvoir de contrôle sur l’association et du texte de la Loi du 6 février 1992 qui fixe les conditions d’une publication des comptes en annexe du compte administratif du Conseil départemental.

Fait, à le / / .
Signature :
	
(*) Pour les organismes autres que les collectivités locales et établissements publics, merci de joindre le RIB ou le RIP correspondant.
Des informations sur l’obtention d’une garantie ou d’une avance sur fonds de roulement d’un établissement de crédit sont disponibles sur le site <<http://www.associations.gouv.fr>>, rubrique « Le financement des associations ». 
Attention, toute fausse déclaration est passible de peines d’emprisonnement et d’amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du code pénal.
Le droit d’accès aux informations prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’exerce auprès du service ou de l’Etablissement auprès duquel vous avez déposé votre dossier.

BUDGET PREVISIONNEL DE LA STRUCTURE ̶ EXERCICE : 2017	
Le plan du financement doit être :	
Détaillé : vous ferez bien apparaître les différentes dépenses et recettes et inclure le(s) projet(s).	
Equilibré : le total des dépenses doit être égal au total des recettes.	
Daté et signé : l'original doit être signé par le responsable légal ou le délégataire.	
DEPENSES	MONTANTS 	RECETTES	MONTANTS 	
60 - Achats 		70 - Ventes de produits finis, prestations de services		
Etudes et prestations de services		Recettes d'activités (pour les non adhérents)		
Alimentation, boisson		Participations aux activités (pour les adhérents)		
Eau, gaz, électricité, combustible		Prestations de services CAF		
Fournitures d’entretien et de petit équipement		Produits d'activités annexes		
Fournitures administratives		74 - Subventions d'exploitation		
61 - Services extérieurs		ETAT		
Sous-traitance		Crédits Etat, tous ministères confondus (Politique de la ville, Emploi Solidarité, Jeunesse Sports, Santé, etc.)		
Locations mobilières et immobilières				
Entretien et réparation				
Assurances				
Documentation				
Sorties		Emplois aidés par l'Etat (ASP)		
Colloques, séminaires, conférences		Fonds Européens (FSE, FEDER)		
62 - Autres services extérieurs		COLLECTIVITES TERRITORIALES		
Rémunérations d'intermédiaires, honoraires		Conseil Régional		
Publicité, publications		Conseil Départemental – DIE 		
Déplacements, missions et réceptions		Conseil Départemental - Autres directions (à préciser)		
Frais postaux et de télécommunication		Conseil Départemental - Crédits politique de la Ville		
Services bancaires		Emplois aidés par le Conseil départemental		
Formations		Commune		
63 - Impôts et taxes		Communauté de communes ou d'agglomération		
Impôts et taxes sur Rémunérations		Dispositif de réussite éducative (GIP ou Caisse des écoles)		
Autres impôts et taxes		ORGANISMES SEMI-PUBLICS		
64 - Charges de personnel		Caisse d'Allocations Familiales		
Rémunérations du personnel		Caisse des Dépôts et Consignations		
Charges sociales		Chambres de commerce		
Autres charges de personnel		Subventions privées		
65 - Autres charges de gestion courante		75 - Autres produits de gestion courante		
 		Dont cotisation des adhérents		
66 - Charges financières		76 - Produits financiers		
Intérêts de l'emprunt		 		
Agios bancaires		 		
67 - Charges exceptionnelles		77 - Produits exceptionnels		
 		Revenus des valeurs mobilières de placement		
68 - Dotations aux amortissements et provisions		78 - Reprises sur amortissements et provisions		
Amortissements		Amortissements		
Provisions		Provisions		
TOTAL		TOTAL		
Reprise déficit antérieur		Reprise excédent antérieur		
TOTAL GENERAL		TOTAL GENERAL		
86 - Emploi des contributions volontaires en nature		87 - Contributions volontaires en nature		
Secours en nature		Bénévolat		
Mise à disposition gratuite de biens et prestations		Prestations en nature		
Personnel bénévole		Dons en nature		
Signatures : 		Cachet du demandeur		
Responsable légal ou délégataire	Trésorier 			

PIECES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE	
Pour être recevable, votre demande de subvention doit impérativement être accompagnée des pièces suivantes	
PIECES OBLIGATOIRES À FOURNIR POUR TOUTE DEMANDE
•	Le présent dossier dûment complété 
•	Le projet d’activité 2020 daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Le budget prévisionnel de l’action, daté et signé, par le Président et le Trésorier
•	Le budget prévisionnel global de l’association daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Les comptes annuels 2019 (bilan, compte de résultat, annexes) datés et signés par le Président et le Trésorier
•	Le rapport d’activité 2019 daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal établi au nom de l’association suivi de l’adresse du siège social ou de la mention « Chez Monsieur » ou « Chez Madame » précédant l’adresse postale de votre choix
•	Le procès-verbal de la dernière assemblée générale signé par le Président avec le bilan d’activités
•	Une attestation d’assurance	
PIECES SUPPLEMENTAIRES A FOURNIR EN CAS DE 1ère DEMANDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL :
•	Le récépissé de déclaration à la Préfecture ou à la Sous-Préfecture
•	La copie de l’extrait de publication au Journal Officiel
•	Les statuts signés par le Président
•	La composition du Conseil d’administration ou du Bureau avec nom et fonction des membres et coordonnées du Président
•	L’avis de situation au répertoire SIREN de l’INSEE :
Chaque association doit obligatoirement posséder un numéro à 14 chiffres pour recevoir une subvention du Département
Pour Obtenir l’Avis de situation au répertoire SIREN de l’INSEE, se rendre sur : 
http://avis-situation-sirene.insee.fr
Adresse : INSEE CENTRE, 131 rue du Faubourg Bannier 45034 Orléans cedex 1 
Tél. : 02.38.69.52.52 
Site Internet : http://www.insee.fr	
PIECES COMPLEMENTAIRES A FOURNIR SEULEMENT EN CAS DE CHANGEMENT DE SITUATION :
•	Le récépissé de déclaration à la Préfecture ou à la Sous-Préfecture
•	La copie de l’extrait de publication au Journal Officiel
•	Les statuts signés par le Président	
PRESENTATION DE L’ASSOCIATION	
Siege social 	Adresse :
Code postal : 
Commune :
Téléphone :
Email :
Site Internet :	
Correspondance 
(si différente du siège social)

	Adresse :
Code postal :
Commune :
Téléphone :
Email :
Site Internet :	
Identification du représentant légal de l’association 
(Président, si différent : autre personne désignée par les statuts)

	Nom : 
Prénom :
Adresse:
Code postal :
Commune
Téléphone :
Email :	
Union, fédération ou réseau auquel est affiliée votre association 	Indiquer le nom complet, ne pas utiliser de sigle	
Territoire d’intervention de l’association	Cochez la ou les cases vous correspondant
r Quartier
r Communauté de communes
r Région
r Quartier ANRU
r Communauté d’Agglomération
r France

r Commune
r Canton
r CE

r Intercommunal
r Département
r Hors CE	
Partenariat avec le Conseil départemental	Si oui, précisez lequel (service du Conseil départemental comme la Maison des Solidarités ou le Domaine départemental de Chamarande, Centre de ressources départemental de la vie associative, matériel réformé, formation…) 	
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES	
Composition
Age
Femmes
Hommes
de 0 à 14 ans
de 15 à 25 ans
de 26 à 60 ans
Plus de 60 ans

Nombre d'adhérents de l'association :

Nombre de membres au Conseil d'administration

 Nombre de membres au Bureau

Nombre de bénévoles - hors dirigeants - (1)

Nombre de bénéficiaires (2)

Nombre de salariés en équivalent temps plein travaillé / ETPT (3) :

 (1) Personne contribuant régulièrement à l’activité de votre association de manière non rémunérée.
(2) Personne non adhérente qui bénéficie de votre activité (ex : spectateur de votre prestation de fin d’année).
(3) Les ETPT correspondent aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail. A titre d’exemple, un salarié en CDI dont la quotité de travail est de 80% sur toute l’année correspond à 0,8 ETPT, un salarié en CDD de 3 mois, travaillant à 80% correspond à 0,8x3/12 soit 0,2 ETPT.	
Montant annuel de l’adhésion :	€	
Montant en cas de tarification spéciale :	€	
COMMUNICABILITE	
La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit un droit d’accès et de rectification, pour les données vous concernant, auprès des services départementaux.
Je, soussigné(e) , représentant légal de la structure, autorise le Département de l’Essonne à diffuser une présentation de ma structure, hors données budgétaires, notamment sur le portail Internet du Conseil départemental.
r OUI r NON
Signature :	
RECAPITULATIF DE LA PROCEDURE A SUIVRE	
1.	Renseignez votre dossier dans son ensemble (de préférence au format numérique) et réunissez les pièces jointes nécessaires.
2.	Envoyez votre dossier de candidature au plus tard le 30 avril 2020 au service instruction et suivi de l’activité :
► Soit par mail à l’adresse suivante : geu-asso@cd-essonne.fr (copie à : mpiegut@cd-essonne.fr)
Si vous choisissez ce mode d’envoi :
•	N’utilisez pas d’espace de stockage (vos dossiers ne seront pas récupérés).
•	Zippez au maximum vos documents afin de les envoyer en un minimum de mail.
•	Inscrivez dans l’objet de votre mail, l’intitulé : APPEL A PROJET INSERTION PROFESSIONNEL DES JEUNES + NOM DE VOTRE ASSOCIATION
► Soit par courrier à l’attention de : 
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Service instruction et suivi de l’activité
Hôtel du Département
Boulevard de France
91012 EVRY COURCOURONNES CEDEX
Attention, utilisez un seul et unique mode d’envoi.
3.	Des demandes d’informations complémentaires pourront être formulées par le service instructeur.	

Les services de la DIE (Direction de l’insertion et de l’emploi) sont à votre disposition pour vous orienter et vous conseiller dans le montage et la réalisation de votre projet. Pour tout renseignement, contacter :
SERVICE INSERTION DU SOCIAL VERS L’EMPLOI
Magali PIEGUT
Téléphone : 01.60.91.65.92
Email : mpiegut@cd-essonne.fr