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Développer un projet : les aides financières

Le Conseil départemental aide financièrement et matériellement la vie associative de notre territoire. En 2015, ce sont plus de 2600 associations qui ont été soutenues au travers de ses différentes politiques publiques.

Le parcours d’un dossier de demande de subvention

Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.

Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?

Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association sur la gauche. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.


Pour envoyer votre dossier

Votre dossier de demande de subvention est prêt? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :

ATTENTION MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI

• Soit par courrier à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Service instruction et suivi de l'activité
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX

• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr

Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés). Des logiciels gratuits sont disponibles sur internet pour les réaliser et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.

 

 

Contact

Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.

  • Une demande, un rendez-vous, besoin d'aide ? 
  • Centres de ressources

Sport

Dispositifs de soutien départemental en faveur des acteurs du sport essonnien

Les dossiers varient en fonction de la nature de votre structure.

Les clubs sportifs

Aide à la pratique de haut niveau

Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.

  • Aide aux clubs de haut niveau :
    Ce dispositif vise à développer l’excellence sportive en soutenant les projets des clubs sportifs de haut niveau.
  • Aide aux clubs Ambition sportive :
    Ce dispositif vise à soutenir les clubs présentant un projet d’accès au haut niveau.


Pour formuler une demande de subvention dans le cadre de ce dispositif, merci de vous adresser directement au service territorial de la vie sportive à l'adresse mail suivante : stvs(at)cd-essonne.fr


Les comités sportifs départementaux

Le Conseil départemental soutient les comités sportifs qui participent au développement des disciplines sportives dans toute leur diversité et veillent au nécessaire lien entre la pratique sportive de haut niveau, celle du plus grand nombre et l’accès au sport pour tous.

Le soutien départemental pour les comités sportifs s’articule autour de 2 dispositifs : l’aide au développement, à l’organisation et à la promotion des disciplines et l’aide aux projets spécifiques.

Téléchargez votre dossier administratif ainsi que la déclaration d’engagements afin de pouvoir compléter votre demande de soutien départemental et prétendre aux différents dispositifs :

 

 

 

 

Aide au développement, à l'organisation et à la promotion des disciplines


Ce dispositif permet de répondre aux missions fédérales et réglementaires dans le domaine des formations, des organisations, de la réglementation sportive en tenant compte des logiques de fonctionnement et des ambitions sportives de développement.

  • Comités sportifs de catégorie 1 et 2 (unisports olympiques, paralympiques, non olympiques)
  • Comités sportifs de catégorie 3 (multisports, affinitaires et sport scolaire)
  • Comités sportifs de catégorie 4 (spécifiques)

 

Aide aux projets spécifiques

Ce dispositif concerne la réalisation de projets sportifs originaux, innovants, particulièrement efficaces ou à forte valeur ajoutée pour le territoire et sa population dans les domaines de l’animation territorialisée, la féminisation du sport, l’emploi et la formation professionnalisante, le développement en milieu scolaire, l’organisation de manifestations "sport pour tous" ou "éco-responsables" et l’accès au haut niveau.

  • Projets spécifiques
  • Projets Accès haut niveau

 

Les dispositifs communs en faveur des acteurs du sport

Appel à projet sport-santé

Ouverture : 18 juin 2019 - Clôture : 16 septembre 2019 inclus

Le sport-santé est depuis plusieurs années fortement intégré aux différentes politiques aussi bien au niveau national, régional ou local (stratégie nationale sport-santé 2019-2024) Au niveau local, la santé représente également un enjeu stratégique important. Le Département a en effet, adopté en février 2019 le schéma départemental de santé. De plus, la délibération « Jouons collectif » du 13 novembre 2017 a permis d’engager une politique volontariste pour le développement de la santé par le sport. Le projet sport-santé, piloté par le Département et le CDOS est engagé, et a pour objectif de fédérer les partenaires sportifs, médicaux et institutionnels et ce afin de structurer l’offre, la rendre plus lisible et accessible à tous les essonniens.

 

 

Aide à l'organisation de manifestations sportives

Dossier à retourner tout au long de l'année, 3 mois avant la date de la manifestation

Ce dispositif concerne les clubs et les comités sportifs affiliés à une fédération agréée par le Ministère des sports et les collectivités territoriales.

 

 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Culture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine culturel.

Aide au dynamisme culturel associatif

Ouverture : 15 juin 2019 - Clôture : 16 septembre 2019

Cette aide permet de contribuer, aux côtés des communes et intercommunalités, aux projets culturels du tissu associatif local. Ces associations doivent prendre en compte certains prérequis, en matière de transparence financière notamment (comptes annuels, bilans, budget prévisionnel…). Elles doivent par ailleurs obligatoirement être soutenues financièrement, pour leur activité et/ou leurs projets culturels en Essonne, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale essonnien.

 

 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Insertion

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'insertion.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Action internationale

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'action internationale.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Vie associative

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la vie associative.

Accompagnement à la maîtrise des usages numériques associatifs
Ouverture : 28 mai 2019   -   Clôture : 12 juillet 2019 

Destiné aux associations et aux collectivités territoriales essonniennes et souhaitant accompagner des associations sur la thématique de la maîtrise des usages numériques, cet appel à projets a pour objectifs :

- la montée en compétence sur les usages numériques des acteurs associatifs essonniens,

- l'accompagnement des associations dans la formulation de leurs projets numériques.

Téléchargez le dossier de subvention en cliquant ici [RTF].

L'aide exceptionnelle aux associations en difficulté 

Cette aide s'adresse aux associations partenaires du Conseil départemental qui sont employeuses, pour à minima un demi ETP. Elle peut être sollicitée sur la base d’un auto-diagnostic.

Deux types d'aide sont proposés :

- l'accompagnement personnalisé et collectif pour la résolution des difficultés de l'association. L'association peut obtenir cet accompagnement sans aide financière en fonction des problèmes identifiés,

- l'aide financière.

L'aide exceptionnelle ne vise pas la subvention de projets mais constitue une aide pour une association en situation difficile. Elle n'est pas renouvelable. Elle est conditionnée à l’engagement de l’association sur un plan d’actions lié à un accompagnement personnalisé.

Si vous souhaitez solliciter une aide exceptionnelle, demandez l'autodiagnostic à l’adresse mail [crdva91(at)cd-essonne.fr] accompagné des pièces suivantes :

- documents comptables des trois dernières années,

- statuts et bilans

- Rapport d'analyse si vous avez bénéficié d'un accompagnement.

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Matériel réformé 

Le Département peut "réformer" son matériel, lors du renouvellement de son parc informatique ou de son mobilier. Ce matériel peut être cédé sous certaines conditions, après avoir adressé une demande écrite au Président du Conseil départemental de l'Essonne.

Plus d'informations : crdva91[@]cd-essonne.fr

Clubs de loisirs et 3ème âge

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine des clubs de loisirs et 3ème âge.

Animation locale des personnes âgées de plus de 75 ans - Clubs de loisirs et foyers ruraux

Le Département soutient les clubs de loisirs, les foyers ruraux et les associations œuvrant en faveur  des personnes âgées.
Date de clôture de l'appel à projet : 12 juillet 2019
Pour télécharger le dossier, cliquez ici [RTF]

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Anciens combattants

Voici les dossiers de demande de subventions concernant les anciens combattants et victimes de guerre.

Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs

Tout au long de l'année

Toute association, y compris locale, légalement constituée, ayant son siège social en Essonne, peut y prétendre sur présentation d’un devis. Charge à la dite association de fournir ultérieurement la facture d’achat.
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un drapeau : 382 €
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un baudrier et d’une paire de gants blancs : 90 €

Aide en investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Politique de la ville

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine de la politique de la ville.

Appel à projets actions départementales en faveur des quartiers politique de la ville

Ouverture : 21/05/2019 Fermeture : 21/06/2019

Cet appel à projets vise à soutenir des projets d’ampleur départementale en faveur des habitants des 39 quartiers prioritaires de la ville (QPV).
Les actions retenues doivent favoriser l’innovation et l’accompagnement des territoires et des porteurs de projets autour d’enjeux de développement prioritaires partagés.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Fonds départemental de la prévention de la délinquance

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le Fonds départemental de la prévention de la délinquance.

Fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD)

Tout au long de l'année

Le fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD) a pour but de subventionner des initiatives de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation sur le territoire essonnien.

Pour consulter la notice explicative, cliquez ici.


Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Social

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine du social.

Prévenir la perte d'autonomie

Ouverture : 15/07/2019 Fermeture : 05/09/2019

Afin de prévenir la perte d’autonomie des séniors, la Conférence des financeurs lance un appel à projets. L’objectif est d’élargir son offre d’actions et de favoriser la mise en œuvre d’expérimentation en la matière. Les collectivités, associations, centres locaux d’information et de coordination gérontologiques, les établissements de santé, de services sociaux ou médico-sociaux et bien d’autres sont invités à participer. Les actions proposées devront être mises en œuvre sur le territoire essonnien et concerner les personnes âgées de 60 ans et plus. Dépôt des dossiers le 5 septembre 2019 au plus tard.

>> Télécharger aussi le cahier des charges [docx]


Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Agriculture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'agriculture.

Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole

 

Ouverture : 05 juin 2019

La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :

  • soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
  • améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
  • pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.

Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.

>> Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention.

 

 

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Citoyenneté

Voici les dossiers d'appels à projets s'inscrivant dans le cadre du Plan citoyenneté adopté le 27 juin 2016.

Appel à projets citoyenneté

Appel à projets clôturé depuis le 1er février 2019.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Déplacements

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine des déplacements.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Environnement

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'environnement.

 

Appel à projet pour la transition énergie climat en Essonne

Ouverture : 4 mars 2019 - Clôture : 22 juillet 2019

Pour la troisième année consécutive, le Département reconduit le Fonds dédié à l’innovation pour la "transition énergie climat" de l’Essonne (FITEC) doté d’une enveloppe annuelle d’un million d’euros. Cette année, les critères de l’appel à projets évoluent pour permettre à plus d’opérations d’en bénéficier, tout en préservant l’objectif de faire émerger des projets innovants à caractère démonstrateur.

 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Jeunesse

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la jeunesse.

Appel à projets jeunesse 16-25 ans

Appel à projets clôturé depuis le 1er février 2019.

 

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Tourisme

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le tourisme.

Création et rénovation d'hébergements touristiques
Ouverture : toute l'année

Dans le cadre du développement touristique du Département, il est essentiel de constituer une offre d’hébergement de qualité, dans chaque niveau de gamme, originale et visible, facteurs d’attractivité pour les destinations. Le Département s'engage en soutenant la création ou la rénovation d'hébergements touristiques par des subventions en investissement. Autrefois conditionnée par l'obtention du label Gîtes de France, cette aide est désormais élargie à tous les labels veillant à la pérennité d'une offre touristique. Des bonifications seront attribuées afin de soutenir les projets d'hébergements de qualité, innovants, insolites, écologiques et s'inscrivant dans une offre touristique cohérente.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année.

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Innovation

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'innovation.

Associations oeuvrant pour le développement de la jeune entreprise innovante
Ouverture : 7 Avril 2015 - Clôture : 20 Mai 2015 inclus (campagne clôturée)

Le Département de l'Essonne dispose, à travers un réseau très dense d'universités, de grandes écoles, de laboratoires et de centres de recherche, de ressources scientifiques et technologiques considérables favorisant l'émergence de projets innovants. Fort de ses atouts, le Conseil départemental conduit depuis plusieurs années une politique active en matière de valorisation de ce potentiel pour créer les conditions propices au développement de l'activité économique et de l'emploi en stimulant la recherche et l'innovation. Ainsi, le Département de l'Essonne a souhaité accompagner de façon significative la création et le développement des jeunes entreprises innovantes. A travers ce dispositif, le Conseil départemental apporte un soutien financier aux associations essonniennes qui interviennent aux différentes étapes clé de la création et du développement de la jeune entreprise innovante.

Aide à l'investissement
Dossier de subvention 2016 bientôt téléchargeable sur cette page.

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide à l'investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.