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Développer un projet : les aides financières

Le Conseil départemental aide financièrement et matériellement la vie associative de notre territoire.

Le parcours d’un dossier de demande de subvention

Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.

Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?

Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association sur la gauche. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.


Pour envoyer votre dossier

Votre dossier de demande de subvention est prêt? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :

ATTENTION MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI

• Soit par courrier à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Guichet d'entrée unique
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX

• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr

Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés). Des logiciels gratuits sont disponibles sur internet pour les réaliser et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.

 

 

Contact

Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.

  • Une demande, un rendez-vous, besoin d'aide ? 
  • Centres de ressources

Sport

Dispositifs de soutien départemental en faveur des acteurs du sport essonnien

Les dossiers varient en fonction de la nature de votre structure.

Les clubs sportifs

Aide à la pratique de haut niveau

Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.

  • Aide aux clubs de haut niveau.
  • Aide aux clubs Ambition sportive.


Pour formuler une demande de subvention dans le cadre de ce dispositif, merci de vous adresser directement au service territorial de la vie sportive à l'adresse mail suivante : stvs(at)cd-essonne.fr


Les comités sportifs départementaux

Le Conseil départemental soutient les comités sportifs qui participent au développement des disciplines sportives dans toute leur diversité et veillent au nécessaire lien entre la pratique sportive de haut niveau, celle du plus grand nombre et l’accès au sport pour tous.

Le soutien départemental pour les comités sportifs s’articule autour de 2 dispositifs :

  • Aide au développement, à l’organisation et à la promotion des disciplines. Ce dispositif permet de répondre aux missions fédérales et réglementaires dans le domaine des formations, des organisations, de la réglementation sportive en tenant compte des logiques de fonctionnement et des ambitions sportives de développement.

  • Aide aux projets spécifiques : ce dispositif concerne la réalisation de projets sportifs originaux, innovants, particulièrement efficaces ou à forte valeur ajoutée pour le territoire et sa population dans les domaines de l'animation territorialisée, la féminisation du sport, l'emploi et la formation professionnalisante, le développement en milieu scolaire et l'accès au haut niveau.


Téléchargez votre dossier administratif ainsi que la déclaration d’engagements afin de pouvoir compléter votre demande de soutien départemental et prétendre aux différents dispositifs :

 

 

 

Les dispositifs communs en faveur des acteurs du sport

Aide à l'organisation de manifestations sportives

Dossier à retourner tout au long de l'année, 3 mois avant la date de la manifestation

Ce dispositif concerne les clubs et les comités sportifs affiliés à une fédération agréée par le Ministère des sports et les collectivités territoriales.

 

 

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Culture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine culturel.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

 

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Insertion

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'insertion.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Action internationale

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'action internationale.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Vie associative

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la vie associative.

L'aide exceptionnelle aux associations en difficulté 

Cette aide s'adresse aux associations partenaires du Conseil départemental qui sont employeuses, pour à minima un demi ETP. Elle peut être sollicitée sur la base d’un auto-diagnostic.

Deux types d'aide sont proposés :

- l'accompagnement personnalisé et collectif pour la résolution des difficultés de l'association. L'association peut obtenir cet accompagnement sans aide financière en fonction des problèmes identifiés,

- l'aide financière.

L'aide exceptionnelle ne vise pas la subvention de projets mais constitue une aide pour une association en situation difficile. Elle n'est pas renouvelable. Elle est conditionnée à l’engagement de l’association sur un plan d’actions lié à un accompagnement personnalisé.

Si vous souhaitez solliciter une aide exceptionnelle, demandez l'autodiagnostic à l’adresse mail [crdva91(at)cd-essonne.fr] accompagné des pièces suivantes :

- documents comptables des trois dernières années,

- statuts et bilans

- Rapport d'analyse si vous avez bénéficié d'un accompagnement.

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Matériel réformé 

Le Département peut "réformer" son matériel, lors du renouvellement de son parc informatique ou de son mobilier. Ce matériel peut être cédé sous certaines conditions, après avoir adressé une demande écrite au Président du Conseil départemental de l'Essonne.

Plus d'informations : crdva91[@]cd-essonne.fr

Clubs de loisirs et 3ème âge

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine des clubs de loisirs et 3ème âge.

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Anciens combattants

Voici les dossiers de demande de subventions concernant les anciens combattants et victimes de guerre.

Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs

Tout au long de l'année

Toute association, y compris locale, légalement constituée, ayant son siège social en Essonne, peut y prétendre sur présentation d’un devis. Charge à la dite association de fournir ultérieurement la facture d’achat.
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un drapeau : 382 €
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un baudrier et d’une paire de gants blancs : 90 €

Aide en investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Politique de la ville

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine de la politique de la ville.

Programmation politique de la ville 2020

Ouverture : 11 septembre 2019 - Clôture : 14 février 2020 inclus

 

L’appel à projet "Programmation politique de la ville 2020" est un appel à projets commun Département de l’Essonne/CAF/Etat qui vise à soutenir les initiatives locales en faveur des habitants des 39 quartiers prioritaires de la ville essonniens.

Les projets retenus par le Département devront répondre aux orientations des contrats de ville portés par les intercommunalités ainsi qu’aux trois priorités de la politique départementale de cohésion sociale et de renouvellement urbain: l’éducation (persévérance scolaire, prévention du décrochage scolaire des collégiens, éducation à l’orientation, accompagnement des parents dans leur rôle) l’insertion vers l’emploi (ateliers socio-linguistiques, remobilisation des publics éloignés de l’emploi, accompagnement à l’accès à l’emploi) le lien social ( inclusion sociale, civisme et initiatives citoyennes).

Tous les projets doivent être soumis aux chefs de projets politique de la ville de votre commune / de votre EPCI avant d’être transmis au Département. Cet appel à projet se déroule en deux temps :

  • Du 11/09/2019 au 31 /10/2019 : recensement des intentions de projets par les chefs de projets politique de la ville locaux / intercommunaux (remplir la fiche avant-projet).
  • Du 06/12/2019 au 14/02/2020 : dépôt des demande de subvention pour les projets retenus par les territoires ( remplir le dossier de demande de subvention). Les chefs de projet vous indiqueront la démarche à suivre pour pouvoir remplir et déposer vos demandes.


Pour tout renseignement : politiquedelaville(at)cd-essonne.fr

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Fonds départemental de la prévention de la délinquance

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le Fonds départemental de la prévention de la délinquance.

Fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD)

Tout au long de l'année

Le fonds départemental de prévention de la délinquance (FDPD) a pour but de subventionner des initiatives de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation sur le territoire essonnien.

Pour consulter la notice explicative, cliquez ici.


Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Social

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine du social.

Appel à projets pour des actions de prévention de la perte de l’autonomie des personnes âgées  - Actions collectives de prévention

Ouverture : 15 octobre 2019 - Clôture : 15 décembre 2019 inclus

La Conférence des financeurs lance un appel à projet afin d’élargir son offre d’actions de prévention collectives et, le cas échéant, favoriser la mise en œuvre d’expérimentations.

Les actions proposées doivent être mises en œuvre sur le territoire départemental et concerner les personnes âgées de 60 ans et plus. 

Dépôt des dossiers le 15 décembre au plus tard.

> Télécharger le cahier des charges

 

 

Aide à l'investissement 

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Agriculture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'agriculture.

Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole

 

Ouverture : 05 juin 2019

La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :

  • soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
  • améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
  • pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.

Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.

>> Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention.

 

 

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Citoyenneté

Voici les dossiers d'appels à projets s'inscrivant dans le cadre du Plan citoyenneté adopté le 27 juin 2016.

Prix Ilan Halimi – Edition 2020

Date de clôture :  6 décembre 2019 inclus

Le prix Ilan Halimi lancé par le Département propose une dotation totale de 9 000 € qui sera attribuée à 3 lauréats maximum. Les collèges, lycées et collectivités peuvent y répondre.

 

 

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Déplacements

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine des déplacements.

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

 

Environnement

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'environnement.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

Jeunesse

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la jeunesse.

 

Aide à l'investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Tourisme

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le tourisme.

Création et rénovation d'hébergements touristiques
Ouverture : toute l'année

Dans le cadre du développement touristique du Département, il est essentiel de constituer une offre d’hébergement de qualité, dans chaque niveau de gamme, originale et visible, facteurs d’attractivité pour les destinations. Le Département s'engage en soutenant la création ou la rénovation d'hébergements touristiques par des subventions en investissement. Autrefois conditionnée par l'obtention du label Gîtes de France, cette aide est désormais élargie à tous les labels veillant à la pérennité d'une offre touristique. Des bonifications seront attribuées afin de soutenir les projets d'hébergements de qualité, innovants, insolites, écologiques et s'inscrivant dans une offre touristique cohérente.

Aide en investissement

Le Conseil Départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipements destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].

 

Innovation

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'innovation.

Aide en investissement

Le Conseil départemental soutient les projets des associations en les aidant à acquérir du matériel et des équipement destinés à l'intérêt général.

Les demandes peuvent êtres effectuées tout le long de l'année. Pour 2020, les demandes en investissement seront présentées aux commissions permanentes suivantes :

- En mai 2020 (clôture dépôt des dossiers : mars 2020)

- En novembre (clôture dépôt des dossiers : septembre 2020)

Téléchargez le dossier de demande en cliquant ici [RTF].