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Demander une subvention

Le Conseil départemental aide financièrement et matériellement la vie associative de notre territoire. En 2015, ce sont plus de 2600 associations qui ont été soutenues au travers de ses différentes politiques publiques.

Le parcours d’un dossier de demande de subvention

Les demandes de subventions varient selon les dispositifs et le domaine d'intervention concerné (social, environnement...). Les dates d'ouverture des demandes diffèrent également. Pour accéder aux dossiers de demande de subventions, sélectionnez le domaine ci-dessous pour connaître les dispositifs ouverts.

Comment bénéficier de ce soutien pour son association ?

Vous devez envoyer un dossier de demande de subvention correspondant à votre projet. Pour y accéder, sélectionnez la thématique d'intervention de votre association. Vous parviendrez alors à l'ensemble des dispositifs de cette thématique.

 

Pour envoyer votre dossier

Votre dossier de demande de subvention est prêt? Pensez à rassembler l'ensemble des pièces justificatives. Vous pouvez, dès à présent, nous le retourner :

ATTENTION MERCI D'UTILISER UN SEUL ET UNIQUE MODE D'ENVOI

• Soit par courrier à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Service instruction et suivi de l'activité
Hôtel du Département
Boulevard de France 91012 EVRY CEDEX

• Soit par mail à l'adresse : geu-asso(at)cd-essonne.fr

Si vous choisissez ce mode d’envoi, merci de respecter les conseils suivants :
Afin d'éviter l'envoi de nombreux documents, nous vous recommandons de réaliser une archive contenant plusieurs fichiers. On parle généralement de fichiers zip (ou zippés). Des logiciels gratuits sont disponibles sur internet pour les réaliser et ainsi obtenir un seul et unique fichier prêt à l'envoi.

 

 

Contact

Les agents du guichet d’entrée unique sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre demande de subvention au 01.60.91.65.97 ou 93.53.

Sport

Dispositifs de soutien départemental en faveur des acteurs du sport essonnien

Les dossiers varient en fonction de la nature de votre structure.

Les clubs sportifs

Aide à la pratique pour tous

Le Conseil départemental favorise le sport pour tous, en soutenant les associations sportives essonniennes dans le fonctionnement de leur structure. Les associations sportives doivent être affiliées à une fédération sportive agréée par le Ministère des sports peuvent bénéficier de cette aide.

Le soutien départemental est conditionné au soutien de la collectivité locale de référence et à la participation au dispositif « Tremplin Citoyen » en faveur des jeunes mis en place par le Département.

L’aide est versée en fonction du nombre de licenciés (7€ par licencié) et versée aux clubs comprenant plus de 30 licenciés excepté pour les clubs se situant sur des communes relevant du dispositif de ruralité.

Campagne de subvention clôturée depuis le 19 novembre 2018

>> Lien utile : Tremplin citoyen



Aide à la pratique de haut niveau

Ce dispositif concerne les associations sportives affiliées à une fédération sportive olympique ou non olympique agréées par le Ministère des sports.

  • Aide aux clubs de haut niveau :
    Ce dispositif vise à développer l’excellence sportive en soutenant les projets des clubs sportifs de haut niveau.
  • Aide aux clubs Ambition sportive :
    Ce dispositif vise à soutenir les clubs présentant un projet d’accès au haut niveau.


Pour formuler une demande de subvention dans le cadre de ce dispositif, merci de vous adresser directement au service territorial de la vie sportive à l'adresse mail suivante : stvs(at)cd-essonne.fr


Les comités sportifs départementaux

Le Conseil départemental soutient les comités sportifs qui participent au développement des disciplines sportives dans toute leur diversité et veillent au nécessaire lien entre la pratique sportive de haut niveau, celle du plus grand nombre et l’accès au sport pour tous.

Le soutien départemental pour les comités sportifs s’articule autour de 2 dispositifs : l’aide au développement, à l’organisation et à la promotion des disciplines et l’aide aux projets spécifiques.

Téléchargez votre dossier administratif ainsi que la déclaration d’engagements afin de pouvoir compléter votre demande de soutien départemental et prétendre aux différents dispositifs :

 

 

 

 

Aide au développement, à l'organisation et à la promotion des disciplines


Ce dispositif permet de répondre aux missions fédérales et réglementaires dans le domaine des formations, des organisations, de la réglementation sportive en tenant compte des logiques de fonctionnement et des ambitions sportives de développement.

  • Comités sportifs de catégorie 1 et 2 (unisports olympiques, paralympiques, non olympiques)
  • Comités sportifs de catégorie 3 (multisports, affinitaires et sport scolaire)
  • Comités sportifs de catégorie 4 (spécifiques)



 

 

Aide aux projets spécifiques

Ce dispositif concerne la réalisation de projets sportifs originaux, innovants, particulièrement efficaces ou à forte valeur ajoutée pour le territoire et sa population dans les domaines de l’animation territorialisée, la féminisation du sport, l’emploi et la formation professionnalisante, le développement en milieu scolaire, l’organisation de manifestations "sport pour tous" ou "éco-responsables" et l’accès au haut niveau.

  • Projets spécifiques 


  • Projets Accès haut niveau

 

 

 

Les dispositifs communs en faveur des acteurs du sport

Aide à l'organisation de manifestations sportives

Dossier à retourner tout au long de l'année, 3 mois avant la date de la manifestation

Ce dispositif concerne les clubs et les comités sportifs affiliés à une fédération agréée par le Ministère des sports et les collectivités territoriales.

 

 

Aide en investissement


Ce dispositif propose une aide en investissement (achat de matériel technique et pédagogique) à destination des acteurs du sport essonnien.

 

 

Culture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine culturel.

Aide au dynamisme culturel associatif

Ouverture : 4 septembre 2018 - Clôture : 19 décembre 2018

Cette aide permet de contribuer, aux côtés des communes et intercommunalités, aux projets culturels du tissu associatif local. Ces associations doivent prendre en compte certains prérequis, en matière de transparence financière notamment (comptes annuels, bilans, budget prévisionnel…). Elles doivent par ailleurs obligatoirement être soutenues financièrement, pour leur activité et/ou leurs projets culturels en Essonne, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale essonnien.

 

 

Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Insertion

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'insertion.

Appels à projets "remobilisation linguistique"

Ouverture : 11 septembre 2018 – Clôture : 1er octobre 2018 inclus

Dans le cadre de son Pacte Solidarité Essonne 2016-2020, le Département lance un appel à projets qui vise à renouveler l’offre de "Remobilisation linguistique". L’action s’appuie sur l’apprentissage linguistique (français langue étrangère, alphabétisation ou lutte contre l’illettrisme) pour favoriser la socialisation, l’autonomisation, l’insertion sociale.

 

Action internationale

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'action internationale.

Appel à projets action internationale 2018

Ouverture : 1er février 2018 Fermeture : 15 avril 2018 inclus

Cet appel à projets porte sur la thématique " Encourager les objectifs du développement durable " et s’adresse aux acteurs de la coopération internationale dans toute leur diversité : associations déclarées sous la loi 1901, établissements scolaires publics ou privés sous contrat, via leur foyer socio-éducatif [FSE], universités, collectivités locales/intercommunales, établissements publics.

Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Clubs de loisirs et 3ème âge

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine des clubs de loisirs et 3ème âge.

Clubs de loisirs oeuvrant auprès des personnes âgées

Ouverture : 15 janvier 2018 - Clôture : 15 mars 2018 inclus 

Ce dispositif concerne les associations clubs de loisirs oeuvrant auprès des personnes âgées qui développent des animations autour de la citoyenneté (tolérance, solidarité, laïcité) et des liens intergénérationnels (activités ouvertes à tous les publics).

 

 

Anciens combattants

Voici les dossiers de demande de subventions concernant les anciens combattants et victimes de guerre.

Associations d'anciens combattants et victimes de guerre

Ouverture : 2 janvier 2018 - Clôture : 15 février 2018

Ce dispositif concerne les associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Le Conseil départemental entend rappeler le rôle majeur de la démarche historique et du devoir de mémoire, c'est-à-dire honorer, rendre un hommage solennel à toutes les victimes des conflits et perpétuer le souvenir en direction notamment des jeunes générations.

 

 

Achat d'un drapeau et/ou d'un baudrier et d'une paire de gants blancs

Tout au long de l'année

Toute association, y compris locale, légalement constituée, ayant son siège social en Essonne, peut y prétendre sur présentation d’un devis. Charge à la dite association de fournir ultérieurement la facture d’achat.
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un drapeau : 382 €
Subvention forfaitaire pour l’achat d’un baudrier et d’une paire de gants blancs : 90 €

 

 

Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Politique de la ville

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine de la politique de la ville.

Programmation politique de la ville

Ouverture : 26 septembre 2018 - Clôture : 28 février 2019 inclus

Cet appel à projets commun CD 91/CAF/Etat vise à soutenir les initiatives locales en faveur des habitants des 39 quartiers prioritaires de la ville. Les projets retenus par le Département devront répondre aux orientations des contrats de ville portés par les intercommunalités ainsi qu’aux trois priorités de la politique départementale de cohésion sociale et de renouvellement urbain : l’éducation, l’insertion vers l’emploi et le lien social. Les demandes de subvention devront avoir été soumises aux chefs de projets politique de la ville territorialement concernés avant d’être transmises aux financeurs.

 

 

Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Social

Voici les dossiers de demande de subventions concernant le domaine du social.

Appel à projets « Création d’un accueil de jour itinérant pour personnes âgées dépendantes en Essonne (91) »

Ouverture : 15 janvier 2019 - Clôture : 10 avril 2019 inclus

Cet appel à projet conjoint a pour objet la création d’un accueil de jour itinérant de 10 places, pour personnes âgées dépendantes, avec une plateforme d’accompagnement et de répit adossée, sur le territoire de coordination Sud Essonne.

 

 

Appel à projet "Création d'un établissement d'accueil médicalisé de 30 places pour adultes avec troubles du spectre autistique"

Ouverture : 22/10/2018 Fermeture : 22/01/2019

Le présent appel à projets s’inscrit dans le cadre des articles L.313-1 et suivants et R.313-1 et suivants du code de l’action sociale et des familles (CASF). Il a pour objet la création d’un Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) de 30 places. Afin de respecter une équité géographique des équipements médico-sociaux, il serait opportun que cet établissement occupe une position centrale au sein du département pour être accessible à l’ensemble de la population du Nord comme du Sud.

 

Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Agriculture

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'agriculture.

Convention d'objectifs annuels avec les partenaires du monde agricole

Ouverture : 26 mars 2018 

La politique agricole départementale pour la période 2017-2020, approuvée le 30 janvier 2017, vise à garantir une agriculture essonnienne dynamique, fonctionnelle et durable. Elle répond à la fois aux besoins des agriculteurs et à ceux des Essonniens, avec pour cadre d’actions essentiel : l’installation de nouveaux agriculteurs, le maintien des exploitations agricoles existantes par le développement de pratiques plus durables (rationalisation des intrants, accompagnement vers de nouvelles méthodes…), l’amélioration de la compétitivité et la diversification des exploitations agricoles.
Le cadre de l’action départementale est, ainsi, structuré autour de trois axes :

  • soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs et la transmission des exploitations,
  • améliorer la compétitivité des exploitations agricoles,
  • pérenniser, maintenir des espaces agricoles fonctionnels.

Le Département de l’Essonne soutient les acteurs du monde agricole (organismes et associations) par des conventions d’objectifs annuelles. Les actions inscrites dans ces conventions devront s’inscrire dans le cadre de la nouvelle politique agricole départementale 2017-2020.

>> Pour les organismes, cliquez ici pour télécharger le dossier de subvention.

 

 

Citoyenneté

Voici les dossiers d'appels à projets s'inscrivant dans le cadre du Plan citoyenneté adopté le 27 juin 2016.

Appel à projets « Lutte contre l’antisémitisme et en faveur de l’amitié entre les religions » à destination des collèges, des lycées et collectivités locales essonniennes (communes et EPCI) dans le cadre du Prix Ilan Halimi – Edition 2019

Ouverture : 5 septembre 2018 - Clôture : 21 décembre 2018 inclus

Le prix Ilan Halimi est organisé par le Conseil départemental de l’Essonne depuis 2014 à la mémoire du jeune Ilan Halimi, odieusement assassiné en janvier 2006 en raison de sa religion. Son objectif est de :

  • prévenir et lutter contre l’antisémitisme,
  • encourager la connaissance et le partage autour des différentes religions afin de promouvoir le vivre-ensemble,
  • développer le respect de l’autre et la fraternité dans un espace laïc bienveillant,
  • sensibiliser à la tolérance et au respect d’une part entre les croyants et les non-croyants et d’autre part entre les croyants dans leur diversité religieuse.

Les actions proposées devront s’adresser au public jeune de 11 à 18 ans

 

Appel à projets citoyenneté

Ouverture : 20 décembre 2018 - Clôture : 1er février 2019 inclus

Par sa délibération du 27 juin 2016, le Département s’est engagé à soutenir les acteurs de proximité que sont les associations, collectivités territoriales et autres acteurs publics, développant des actions qui répondent à l’une des 7 thématiques suivantes :

  • Encourager l’engagement citoyen.
  • Promouvoir les valeurs de la République.
  • Favoriser l’égalité entre les femmes et les hommes.
  • Prévenir et lutter contre les discriminations, le racisme , l’antisémitisme et l’homophobie.
  • Promouvoir la laïcité - Développer la démocratie participative.
  • Entretenir le devoir de mémoire et favoriser la transmission

 

 

Déplacements

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine des déplacements.

Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (P.D.A.S.R.)

 

Ouverture : 20 décembre 2018 - Clôture : 15 février 2019 (campagne 2019)

Le Plan départemental d’actions de sécurité routière (P.D.A.S.R.) est mis en place annuellement en partenariat avec les services de l'Etat. Il a pour but de subventionner la réalisation d'actions de communication, de sensibilisation ou de formation, qui répondent aux enjeux spécifiques de l'accidentologie départementale.

>> Télécharger le dossier de demande de subvention et la fiche action PDASR 2019 vierge 


Environnement

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant le domaine de l'environnement.

 

Appel à projets Association de protection de l'environnement et du développement durable

Ouverture : 1er janvier 2019 - Clôture : 1er mars 2019

Le Département de l’Essonne souhaite soutenir financièrement les projets des associations essonniennes de l’environnement et du développement durable. Cet appel à projets permet d’accompagner des projets ou de favoriser le développement d’initiatives d’envergure à l’échelle du territoire essonnien. Les critères d’éligibilité et de financement des projets sont de ce fait renforcés. Les projets s’articulent autour d’une réponse apportée aux enjeux du territoire ou aux besoins des Essonniens. Cet appel à projets comprend cinq axes :
Association de protection et valorisation des patrimoines naturels et paysagers (fonctionnement)
Association de protection et valorisation des patrimoines naturels et paysagers (investissement)
Association de jardins partagés, jardins pédagogiques ou jardins d’insertion (investissement)
Association de l’économie circulaire (fonctionnement)
Association de sensibilisation transition énergie climat (fonctionnement)

Règlement [pdf]

 

Associations de protection animale

Ouverture : 14 janvier 2019 - Clôture : 28 février 2019

Le Conseil départemental soutient les associations de protection animale. Trois types d’associations peuvent répondre à l’appel à projets :

  • Les associations sans structure d’accueil (chiens et chats)
  • Les refuges (chiens et chats)
  • Les associations hors accueil de chiens et de chats

>> Télécharger la demande de subvention.[rtf]


Aide en investissement

Tout au long de l'année

Le Département renforce son soutien aux porteurs de projets, en proposant une aide en investissement pour les associations. Celle-ci permet aux associations de pérenniser leurs projets en soutenant financièrement l'achat des matériels et des équipements nécessaires à leur réalisation.

 

 

Jeunesse

Voici les dossiers de demande de subventions et d'appels à projets concernant la jeunesse.

Appel à projets jeunesse 16-25 ans

Ouverture : 20 décembre 2018 - Clôture : 1er février 2019 inclus

L’assemblée départementale a voté le 17 décembre dernier le bilan de la politique jeunesse Départementale ainsi que ses perspectives 2019-2021. L’appel à projet « jeunesse 16-25 ans » soutiendra les actions favorisant :

  • Le parcours citoyen des 16-25 ans.
  • La connaissance, la transmission des valeurs de la République et le dialogue autour de ces valeurs.
  • L’accès aux droits : santé, logement, mobilité, éducation et formation.
  • La sensibilisation à l’égalité entre les jeunes adultes et à la lutte contre toute forme de discrimination.